Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-08.
Avis de marché (2025-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: AO2 "DMOST2" - DISPOSITIFS MEDICAUX ET CONSOMMABLES STERILES ET IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE 2 - 2025
Numéro de référence: AO2 DMOST2 2025
Brève description:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot...”
Brève description
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les quantités sont indicatives.
Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“ANCRE VISSEE RESORBABLE OU NON, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS MEDICAUX POUR SUTURE MENISCALE DANS LE CAS DES RAMP LESIONS (l‚sions peri-m‚niscales),TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en...”
Description du marché
DISPOSITIFS MEDICAUX POUR SUTURE MENISCALE DANS LE CAS DES RAMP LESIONS (l‚sions peri-m‚niscales),TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OSTEOSYNTHESE OU RECONSTRUCTION DU BASSIN AVEC VIS BLOQUEES ET PLAQUESFINES DE PREFERENCE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils...”
Description du marché
DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OSTEOSYNTHESE OU RECONSTRUCTION DU BASSIN AVEC VIS BLOQUEES ET PLAQUESFINES DE PREFERENCE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“CLOU D'ALLONGEMENT A ALLONGEMENT ELECTROMAGNETIQUE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“"BRASSARD GAROT A USAGE UNIQUE STERILE COMPATIBLE GENERATEUR DE GONFLAGE ""D et D"" TAILLESPEDIATRIQUES, TOUTES...”
Description du marché
"BRASSARD GAROT A USAGE UNIQUE STERILE COMPATIBLE GENERATEUR DE GONFLAGE ""D et D"" TAILLESPEDIATRIQUES, TOUTES REFERENCES"<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“VIS RESORBABLES ET BROCHES POUR LIGAMENTOPLASTIE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“VIS CANULEE INOX ET TITANE A GAMME DE TAILLE ELARGIE DE DIAMETRE 2 A 6,5MM ET PLUS,TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
Description du marché
VIS CANULEE INOX ET TITANE A GAMME DE TAILLE ELARGIE DE DIAMETRE 2 A 6,5MM ET PLUS,TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“SYSTÔME D'ENCLOUAGE TROCHANTERIEN (CLOUS COURTS ET CLOUS LONGS)<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“CLOU POUR TRAITEMENT DE FRACTURE PERTROCHANTERIENNE, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LIGAMENTOPLASTIE TECHNIQUE SAMBBA, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Description du marché
DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LIGAMENTOPLASTIE TECHNIQUE SAMBBA, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“SYSTEME DE FIXATION TENDINOLIGAMENTAIRE POUR REPARATION DE LCA, TECHNIQUE KJ,TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des...”
Description du marché
SYSTEME DE FIXATION TENDINOLIGAMENTAIRE POUR REPARATION DE LCA, TECHNIQUE KJ,TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“SYSTEME DE FIXATION TENDINOLIGAMENTAIRE POUR REPARATION LCA, TECHNIQUE TENDON QUADRICIPITALCOMPATIBLE AVEC ANCILLAIRE KARL STORZ, TOUTES...”
Description du marché
SYSTEME DE FIXATION TENDINOLIGAMENTAIRE POUR REPARATION LCA, TECHNIQUE TENDON QUADRICIPITALCOMPATIBLE AVEC ANCILLAIRE KARL STORZ, TOUTES REFERENCES<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-29 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 2385C2EB-05EE-8935-15EAF597B4561153
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 2385C2FB-E891-FD95-6235464E7E9AC5C4
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-446776 (2025-07-08)