AO NSTIM - DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE ET IMPLANTS POUR NEUROSTIMULATION ET NEUROMODULATION - 2026

HUS-Etablissement support du GHT 10

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• HUS-Etablissement support du GHT 10

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Équipement pour électrothérapie › Stimulateur

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-17	Avis de marché
2026-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO NSTIM - DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE ET IMPLANTS POUR NEUROSTIMULATION ET NEUROMODULATION - 2026
Numéro de référence: AO NSTIM 2026
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Stimulateur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dispositifs medicaux pour stimulation du nerf facial/recurrent compatible avec nim (medtronic), toutes references
Description du marché:

DISPOSITIFS MEDICAUX POUR STIMULATION DU NERF FACIAL/RECURRENT COMPATIBLE AVEC NIM (MEDTRONIC), TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires:

Implants chirurgicaux 📦

Stimulateur 📦

Adresse postale: Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Code postal: 67200
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Electrodes corticales en y compatibles avec neurostimulateur nimbus, toutes references
Description du marché:

ELECTRODES CORTICALES EN Y COMPATIBLES AVEC NEUROSTIMULATEUR NIMBUS, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Electrodes de stimulation adhesives et a usage unique compatibles avec sondes endotracheales et compatibles avec moniteur avalanche, toutes references
Description du marché:

ELECTRODES DE STIMULATION ADHESIVES ET A USAGE UNIQUE COMPATIBLES AVEC SONDES ENDOTRACHEALES ET COMPATIBLES AVEC MONITEUR AVALANCHE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Stimulateur de nerf facial, toutes references
Description du marché:

STIMULATEUR DE NERF FACIAL, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Poche de protection pour pompe synchromed, toutes references
Description du marché:

POCHE DE PROTECTION POUR POMPE SYNCHROMED, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Neurostimulateur gastrique pour gastroparesie, toutes references
Description du marché:

NEUROSTIMULATEUR GASTRIQUE POUR GASTROPARESIE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Accessoires pour implantation cerebrale profonde compatibles avec equipement d'electrophysiologie intracerebrale alpha-omega
Description du marché:

ACCESSOIRES POUR IMPLANTATION CEREBRALE PROFONDE COMPATIBLES AVEC EQUIPEMENT D'ELECTROPHYSIOLOGIE INTRACEREBRALE ALPHA-OMEGA Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Housse pour moteur microdescendeur dans la chirurgie de parkinson, toutes references
Description du marché:

HOUSSE POUR MOTEUR MICRODESCENDEUR DANS LA CHIRURGIE DE PARKINSON, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Poche de protection pour neurostimulateur, toutes references
Description du marché:

POCHE DE PROTECTION POUR NEUROSTIMULATEUR, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-23 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-23 09:00:00 📅
Lieu: Strasbourg
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d'enregistrement national: 80424
Adresse postale: 1 place de l'hôpital
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: - Cellule de sécuristation juridique des achats du GHT 10 Direction des achats et des approvisionnnements
Courrier électronique: csja-ght@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388116349 📞
URL: https://www.chru-strasbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1756315 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1756315 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le webinaire aura lieu le vendredi 9 janvier 2026 à 11h30 pour une durée de 30 minutes. Merci de vous référer au Rc (paragraphe 1.2 : Webinaire de présentation)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: C0D3709F-0A0A-3EC3-1D4B24B404FDE13C
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-848205 (2025-12-17)

Avis d'attribution de marché (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 231 101 EUR 💰
Description
Description du marché:

DISPOSITIFS MEDICAUX POUR STIMULATION DU NERF FACIAL/RECURRENT COMPATIBLE AVEC NIM (MEDTRONIC), TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: