AO GHT06 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES DE TRAUMATOLOGIE ET CHIRURGIE DU PIED 2026

Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Etablissement support du GHT06

AO GHT06 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE TRAUMATOLOGIE ET CHIRURGIE DU PIED 2026

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-30 Avis de marché
Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO GHT06 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES DE TRAUMATOLOGIE ET CHIRURGIE DU PIED 2026
Numéro de référence: 2025-GHTAO054-FDMS
Brève description:
AO GHT06 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE TRAUMATOLOGIE ET CHIRURGIE DU PIED 2026
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils pour fractures, broches et plaques 📦
Description
Identifiant interne: 2025-GHTAO054-FDMS
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de traumatologie et chirurgie du pied 2026
Valeur estimée hors TVA: 12078154.14 EUR 💰
Description du marché: La consultation comporte 52 lots décrits dans le DCE
Informations complémentaires:
L'accord cadre s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec seulement un maximum en valeur de 15 100 000 Euros HT sur la durée globale. Certains lots seront mono-attributaires et d'autres seront multi attributaires. Pour ces lots, la répartition se fera pour 2 ou 3 fournisseurs selon les modalités précisées en annexe 11. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2026. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 31/12/2029. Les échantillons sont obligatoires conformément à l'article 14 du RC. Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4 du RC
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Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Ch d'antibes - ch de cannes - ch de grasse - ch de menton - chu de nice
Code postal: 06606 - 06400 - 06130 - 06500 - 06003
Ville: Antibes - cannes - grasse - menton - nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques : 60%
Prix
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseur : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chu de nice
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-04 14:00:00 📅
Lieu: CHU DE NICE
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034586 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com 🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec seulement un maximum en valeur de 15 100 000 Euros HT sur la durée globale. Certains lots seront mono-attributaires et d'autres seront multi attributaires. Pour ces lots, la répartition se fera pour 2 ou 3 fournisseurs selon les modalités précisées en annexe 11. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2026. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 31/12/2029. Les échantillons sont obligatoires conformément à l'article 14 du RC. Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4 du RC
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cédex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-287960 (2025-04-30)