Avis de marché (2025-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: AO GHT06 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES DE TRAUMATOLOGIE ET CHIRURGIE DU PIED 2026
Numéro de référence: 2025-GHTAO054-FDMS
Brève description:
“AO GHT06 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE TRAUMATOLOGIE ET CHIRURGIE DU PIED 2026”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils pour fractures, broches et plaques📦 Description
Description du marché:
“La consultation comporte 52 lots décrits dans le DCE”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec...”
Informations complémentaires
L'accord cadre s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec seulement un maximum en valeur de 15 100 000 Euros HT sur la durée globale.
Certains lots seront mono-attributaires et d'autres seront multi attributaires. Pour ces lots, la répartition se fera pour 2 ou 3 fournisseurs selon les modalités précisées en annexe 11.
Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2026.
Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite.
La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 31/12/2029.
Les échantillons sont obligatoires conformément à l'article 14 du RC.
Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4 du RC
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques : 60%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseur : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chu de nice
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr📧
Téléphone: +33 492034586📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com🌏
“L'accord cadre s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec...”
L'accord cadre s'exécute au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé) émis par chaque établissement du GHT, passé avec seulement un maximum en valeur de 15 100 000 Euros HT sur la durée globale.
Certains lots seront mono-attributaires et d'autres seront multi attributaires. Pour ces lots, la répartition se fera pour 2 ou 3 fournisseurs selon les modalités précisées en annexe 11.
Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2026.
Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite.
La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 31/12/2029.
Les échantillons sont obligatoires conformément à l'article 14 du RC.
Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cédex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr📧
Téléphone: +33 492034586📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 086-287960 (2025-04-30)