Analyses d'eaux

Communauté de communes du Genevois

Il s'agit d'un accord cadre décomposé en 4 lots : Lot 1 : Analyses eaux usées : 60 000 euro(s) HT / an Lot 2 : Analyses micropolluants : 110 000 euro(s) HT / an Lot 3 : Analyses Eau potable - Autocontrôle : 60 000 euro(s) HT / an Lot 4 : Analyses eau potable pour réception de canalisation lors de travaux neufs : 15 000 euro(s) HT / an Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes - Analyses des eaux et boues des stations d'épuration - Analyses micropolluantes indépendantes - Analyses d'eau potable pour les autocontrôles - Analyses de réception de travaux du service études et travaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-26 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyses d'eaux
Numéro de référence: 2025-62
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre décomposé en 4 lots : Lot 1 : Analyses eaux usées : 60 000 euro(s) HT / an Lot 2 : Analyses micropolluants : 110 000 euro(s) ...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Analyses eaux usées
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Analyses eaux usées”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Services de laboratoire 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet d'un renouvellement au terme de celui-ci en raison du caractère récurrent du besoin”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des clauses de réexamen ainsi que des prestations similaires sont présents dans l'accord cadre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Analyses micropolluants
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
“Analyses micropolluants”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Analyses Eau potable - Autocontrôle
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Analyses Eau potable - Autocontrôle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Analyses eau potable pour réception de canalisation lors de travaux neufs
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:
“Analyses eau potable pour réception de canalisation lors de travaux neufs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de Communes du Genevois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 14:00:00 📅
Lieu:
“Communauté de Communes du Genevois”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Genevois
Numéro d'enregistrement national: 6282
Adresse postale: Bâtiment Athéna, entrée 2
38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Code postal: 74166
Commune postale: St Julien En Genevois Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: 0450959260 📞
Fax: 0450959269 📠
URL: https://www.cc-genevois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713551 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713551 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Aucune garantie financière n'est exigée. L'avance est octroyée suivant les conditions du Ccap. Le détail des critères et sous-critères propres à chaque lot...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 32DA0D72-DFB8-8EFC-B5CC88188B90598E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-634179 (2025-09-26)