AFFAIRE N°25M0291AOO - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES DE TRIBUNES FIXES - ANNEES 2025 A 2029
Toulouse Métropole
Toulouse Métropole rénove le Petit Palais des Sports. Le projet concerne les deux tribunes, soit 1540 sièges. Les sièges actuels seront enlevés et recyclés. Les nouveaux sièges, coques en bois avec dossiers, seront fournis et installés par le prestataire conformément au CCTP. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Le projet de rénovation du Petit Palais des Sports : Il s'agit du remplacement des 1540 sièges des tribunes. (Les travaux seront à réaliser entre le 15/06/2026 et le 31/07/2026). La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : la fourniture de pièces détachées (sièges et fixations) pour des commandes complémentaires au cours du marché. Montants maximum pour la part à bons de commande sur la période initiale : Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) HT Ce montant vaut également pour chaque période de reconduction. Montant estimatif de la décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) : 250 000,00 euro(s) HT Les prestations seront financées par les ressources propres de Toulouse Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-30 | Avis de marché |
| 2025-10-20 | Avis de marché |
| 2026-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AFFAIRE N°25M0291AOO - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES DE TRIBUNES FIXES - ANNEES 2025 A 2029
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sièges 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Sièges 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Petit palais des sports 4 rue Pierre Laplace
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715048 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715048 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-640799 (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AFFAIRE N°25M0291AOO - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES DE TRIBUNES FIXES - ANNEES 2025 A 2029
Numéro de référence:
25M0291AOO
Brève description:
Toulouse Métropole rénove le Petit Palais des Sports. Le projet concerne les deux tribunes, soit 1540 sièges. Les sièges actuels seront enlevés et recyclés. Les nouveaux sièges, coques en bois avec dossiers, seront fournis et installés par le prestataire conformément au CCTP.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R.
2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Le projet de rénovation du Petit Palais des Sports : Il s'agit du remplacement des 1540 sièges des tribunes. (Les travaux seront à réaliser entre le 15/06/2026 et le 31/07/2026).
La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : la fourniture de pièces détachées (sièges et fixations) pour des commandes complémentaires au cours du marché.
Montants maximum pour la part à bons de commande sur la période initiale :
Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) HT
Ce montant vaut également pour chaque période de reconduction.
Montant estimatif de la décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) : 250 000,00 euro(s) HT
Les prestations seront financées par les ressources propres de Toulouse Métropole
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Produits/services: Sièges 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1715048
Produits/services supplémentaires: Sièges 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Petit palais des sports 4 rue Pierre Laplace
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de la période initiale du contrat est de 1 an et est reconductible 3 fois pour la partie à bons de commande du contrat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les travaux devront obligatoirement être réalisés entre le 15/06/2026 et le 31/07/2026, par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de Toulouse Métropole
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715048 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715048 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Il y aura la possibilité de prise de cotes et de réponses aux questions éventuelles.
Adresse du lieu de visite : Toulouse Métropole
Petit Palais des Sports
4 rue Pierre Laplace
31000 Toulouse
Contact de M. Vincent Larroque : 05 34 24 59 39 ou 06 26 32 79 41
Les échantillons :
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats feront parvenir obligatoirement les échantillons demandés avant la date limite de remise des offres et ce sous peine de rejet de leur offre en question.
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
0576046E-EFAF-F00C-589B3B485F59549B
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-640799 (2025-09-30)
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-13 12:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 640799-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a59aabde-f9c1-4be4-9d70-15033fcdef7e-01
Source: OJS 2025/S 202-693750 (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-13 12:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 640799-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
08F93A23-0185-6BF3-DE40E6557691D2CE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
08F93A4B-A0D4-0064-6D01CED6188E9A55
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 13/11/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 13/11/2025 à 12h30 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a59aabde-f9c1-4be4-9d70-15033fcdef7e-01
Source: OJS 2025/S 202-693750 (2025-10-20)
Avis d'attribution de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 435050.1 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-06 📅
Titre: Affaire N°25m0291aoo - Fourniture Et Pose De Sieges De Tribunes Fixes - Annees 2025 A 2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 435050.1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 435050.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip event
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 125 Che De Chambert
Code postal: 74600
Commune postale: Quintal
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@equip-event.com 📧
Téléphone: 0785545815 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 029-100096 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 435050.1 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
26m0032
Date de conclusion du contrat: 2026-02-06 📅
Titre: Affaire N°25m0291aoo - Fourniture Et Pose De Sieges De Tribunes Fixes - Annees 2025 A 2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 435050.1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 435050.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip event
Numéro d'enregistrement national:
1715048-1-0-1
Adresse postale: 125 Che De Chambert
Code postal: 74600
Commune postale: Quintal
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@equip-event.com 📧
Téléphone: 0785545815 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cet accord-cadre "composite" fixe toutes les conditions fixe toutes les conditions des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
La partie "marché ordinaire" concerne les prestations suivantes: Part marché ordinaire.
La partie "accord-cadre à bons de commande" concerne les prestations suivantes: Part à bons de commande.
Part à bons de commande:
Maximum annuel:
Toulouse Métropole: 50 000 euro(s) Ht
Sur la totalité du marché: 200 000 euro(s) Ht
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
9CA775BB-9DEC-DBFA-4A92A080EB7C9A2E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9CA77606-FF62-CC41-E6B013B8E6F3D557
Source: OJS 2026/S 029-100096 (2026-02-09)
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