Affaire 2025-004 - GHT - Fourniture d'articles de restauration et d'articles de restauration à usage unique éco-responsables pour les Hôpitaux Publics de l'Artois
Centre hospitalier de Lens
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Allotissement : 4 lots Chaque lot sera attribué à un prestataire unique. Les montants par lot indiqués sont les montants HT maximums sur 48 mois. Des échantillons sont obligatoires et devront parvenir avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
- • Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Serviettes de table en papier
- • Équipement de cuisine › Ustensiles de cuisine
- • Équipement de cuisine › Vaisselle de table
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
| 2025-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 2025-004 - GHT - Fourniture d'articles de restauration et d'articles de restauration à usage unique éco-responsables pour les Hôpitaux Publics de l'Artois
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Ustensiles de cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 844 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaisselle de table
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Description du marché: Vaisselle de table
Produits/services supplémentaires: Vaisselle de table 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôpitaux publics de l'Artois
Code postal: 62300
Ville: Lens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nappage, serviette à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Nappage, serviette à usage unique
Produits/services supplémentaires: Serviettes de table en papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de cuisine à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 158 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de cuisine à usage unique
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaisselle à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 326 000 EUR 💰
Description du marché: Vaisselle à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Code postal: 62307
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DONIUS Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321691234 📞
URL: https://www.ght-artois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676193 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676193 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-440573 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 2025-004 - GHT - Fourniture d'articles de restauration et d'articles de restauration à usage unique éco-responsables pour les Hôpitaux Publics de l'Artois
Numéro de référence:
2025-004
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Allotissement : 4 lots
Chaque lot sera attribué à un prestataire unique.
Les montants par lot indiqués sont les montants HT maximums sur 48 mois.
Des échantillons sont obligatoires et devront parvenir avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées
Afficher plus
Produits/services: Ustensiles de cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 844 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Vaisselle de table
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Description du marché: Vaisselle de table
Produits/services supplémentaires: Vaisselle de table 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôpitaux publics de l'Artois
Code postal: 62300
Ville: Lens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Durée : Première période de 24 mois fermes à compter de la date de notification du marché (estimée 01/11/2025 sous réserves) , suivie de 2 reconductions tacites de 12 mois chacune
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Nappage, serviette à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Nappage, serviette à usage unique
Produits/services supplémentaires: Serviettes de table en papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Matériel de cuisine à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 158 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de cuisine à usage unique
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Vaisselle à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 326 000 EUR 💰
Description du marché: Vaisselle à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges (politique d'achats éco-responsables)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d'enregistrement national:
66620
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Code postal: 62307
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DONIUS Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321691234 📞
URL: https://www.ght-artois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676193 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676193 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
5156446E-BCA4-62C0-4C8AF63A5354F1F1
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 127-440573 (2025-07-04)
Avis d'attribution de marché (2025-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 844 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 844 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité, solidité …)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Politique d'achats Ecoresponsables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-03 📅
Titre: Vaisselle de table
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 844 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 296 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SOGEMAT - MATFER BOURGEAT Collectivités PMH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Av Des Grenots
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.sogemat@matferbourgeat.com 📧
Téléphone: 0160803636 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Firplast
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue De Provence
Code postal: 69800
Commune postale: Saint Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: isabelle.gentil@firplast.com 📧
Téléphone: 0472236669 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 326 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 440573-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 213-731465 (2025-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 844 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 844 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité, solidité …)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Politique d'achats Ecoresponsables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
250315
Date de conclusion du contrat: 2025-11-03 📅
Titre: Vaisselle de table
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 844 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 296 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SOGEMAT - MATFER BOURGEAT Collectivités PMH
Numéro d'enregistrement national:
1676193-1-1-1
Adresse postale: 29 Av Des Grenots
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.sogemat@matferbourgeat.com 📧
Téléphone: 0160803636 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Firplast
Numéro d'enregistrement national:
1676193-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue De Provence
Code postal: 69800
Commune postale: Saint Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: isabelle.gentil@firplast.com 📧
Téléphone: 0472236669 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1676193-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 326 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1676193-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 440573-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E9E5E07B-EA3C-787A-372D3EDE184147A2
Source: OJS 2025/S 213-731465 (2025-11-03)
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