Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Acquisition matériels et fournitures pour le fonctionnement service technique<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition matériels et fournitures pour le fonctionnement d'un service technique
Numéro de référence: 2025_058_FCS_NL_DR
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Acquisition matériels et fournitures pour le fonctionnement service technique<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel d'entretien de terrains📦
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Matériel horticole”
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“à renouveler en 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Matériel pour chantier divers” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Arrosage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance ne sera versée.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
par période :
lot 1 Vdm mini 16 250 euro(s) Ht, maxi 42 500 euro(s) Ht Lmm mini 1 750 euro(s) Ht, maxi 7 500 euro(s) Ht
lot 2 Vdm mini 9 000 euro(s) Ht, maxi 32 500 euro(s) Ht Lmm mini 4 250 euro(s) Ht, maxi 7 500 euro(s) Ht
lot 3 Vdm mini 1 500 euro(s) Ht, maxi 6 250 euro(s) Ht Lmm mini 375 euro(s) Ht, maxi 1 250 euro(s) Ht
Renseignements administratifs : Lamotte Nathalie 02.43.47. 37.31
Renseignements techniques : Rossignol Nicolas 02.43.47.45.57
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire toutefois le mandataire sera solidaire
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1BF83CC6-94A7-FF38-5EC3720CB8F3155C
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1BF83CA4-FEC4-47CD-327071E1A5E7D4E3
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1BF83CDA-B65C-7CAC-0B1E6483DE3AD244
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-388049 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Acquisition matériels et fournitures pour le fonctionnement service technique
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des actions environnementales mise en oeuvre par l'entreprise au sein de son établissement dans le cadre du marché pour réduire les emballages lors des expéditions des fournitures
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation des moyens mise en oeuvre par l'entreprise pour assurer la prestation de la garantie
Critère de qualité (pondération): 24
Prix ✅
Prix (pondération): 51
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 14361
Date de conclusion du contrat: 2025-12-04 📅
Titre: Matériel horticole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4756.04 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'equipement pour l'environnement
Numéro d'enregistrement national: 1657993-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Jules Verne
Code postal: 59790
Commune postale: Ronchin
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@groupesee.com📧
Téléphone: 0320339292📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1529.14 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1657993-1-3-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
“Les valeurs ci-dessus sont des valeurs d'attributions, non contractuelles et sont issues d'un échantillonnage annuel ayant servi au jugement des offres
le...”
Les valeurs ci-dessus sont des valeurs d'attributions, non contractuelles et sont issues d'un échantillonnage annuel ayant servi au jugement des offres
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum d'un an reconductible 3 fois.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: EFB064FA-D513-D532-BD1CE2BDEA5FC895
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EFB064E6-0379-E586-A60A6C948999138A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EFB0650B-E9AF-B1F2-E974F05882EFFEE3
Source: OJS 2025/S 238-819312 (2025-12-08)