<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-16.
Avis de marché (2025-07-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance d'un à trois appareils de congélation par paliers des embryons
Numéro de référence: MAPA-2025-100
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel biomédical📦 Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le candidat peut proposer des prestations supplémentaires éventuelles, facultatives, dont l'objet est libre.
Le candidat n'est pas tenu d'y répondre,...”
Description des options
Le candidat peut proposer des prestations supplémentaires éventuelles, facultatives, dont l'objet est libre.
Le candidat n'est pas tenu d'y répondre, l'absence de proposition de Pse étant sans conséquence aucune sur la régularité de son offre
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
“La date de démarrage indiquée au sein du présent avis n'est donnée qu'à titre estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du...”
La date de démarrage indiquée au sein du présent avis n'est donnée qu'à titre estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 48 mois à compter de la date d'admission du premier équipement qui en fait l'objet. Les équipements ne pourront être commandés que dans les 3 années suivant la notification de l'accord-cadre
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B6D9F9BF-02E2-580E-283A5E1955C0EB9D
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B6D9F9AB-A485-04DB-CA5B5BA0B23441AD
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B6D9F9D1-E427-4712-2D34E10D19BD57FF
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-467263 (2025-07-16)
Avis de marché (2025-08-05) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: CE11C80E-01D4-F8A2-1B9277D5B9964476
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CE11C7FF-FA0E-CC4D-66B1308CBEFB8ECC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: CE11C81E-BA92-3FB8-31D6AC6DF0CE7075
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 29/08/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/09/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/08/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 05/09/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 150-518674 (2025-08-05)