Acquisition et livraison de mobilier

Agglomération Roissy Pays de France

La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de mobilier. L'agglomération Roissy Pays de France, composée de 42 communes qui s'étendent sur les départements du Val-d'Oise (95) et de la Seine-et-Marne (77), sur 342 km2 autour de la plateforme aéroportuaire de Roissy - Charles-de-Gaulle, a décidé de passer cette consultation en groupement de commandes avec cinq (5) de ses communes membres et un (1) établissement satellite, identifiés à ce jour. La description générale des prestations et les conditions de leur exécution figurent au présent document et plus particulièrement au Cahier des Clauses Particulières (CCP). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, avec les acheteurs suivants identifiés au moment du lancement de la consultation : - Commune de Dammartin-en-Goële - Commune de Mitry-Mory - Commune d'Othis - Commune de Villeparisis - CCAS de Villeparisis - Commune de Villiers-le-Bel Lieu(x) d'exécution : - territoire intercommunal de l'agglomération Roissy Pays de France - territoire communal de chacune des communes membres du groupement de commandes et de leurs établissements satellites

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-14 Avis de marché
2025-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de mobilier
Numéro de référence: 25004_009
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de mobilier. L'agglomération Roissy Pays de France, composée de 42 communes qui s'étendent sur les départements du Val-d'Oise (95) et de la Seine-et-Marne (77), sur 342 km2 autour de la plateforme aéroportuaire de Roissy - Charles-de-Gaulle, a décidé de passer cette consultation en groupement de commandes avec cinq (5) de ses communes membres et un (1) établissement satellite, identifiés à ce jour. La description générale des prestations et les conditions de leur exécution figurent au présent document et plus particulièrement au Cahier des Clauses Particulières (CCP). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, avec les acheteurs suivants identifiés au moment du lancement de la consultation : - Commune de Dammartin-en-Goële - Commune de Mitry-Mory - Commune d'Othis - Commune de Villeparisis - CCAS de Villeparisis - Commune de Villiers-le-Bel Lieu(x) d'exécution : - territoire intercommunal de l'agglomération Roissy Pays de France - territoire communal de chacune des communes membres du groupement de commandes et de leurs établissements satellites
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Bureaux - Tables - Rangements - Accessoires
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition et livraison de bureaux - tables - rangements - accessoires
Informations complémentaires:
La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de mobilier. L'agglomération Roissy Pays de France, composée de 42 communes qui s'étendent sur les départements du Val-d'Oise (95) et de la Seine-et-Marne (77), sur 342 km2 autour de la plateforme aéroportuaire de Roissy - Charles-de-Gaulle, a décidé de passer cette consultation en groupement de commandes avec neuf (9) de ses communes membres et un (1) établissement satellite, identifiés à ce jour. La description générale des prestations et les conditions de leur exécution figurent au présent document et plus particulièrement au Cahier des Clauses Particulières (Ccp). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, avec les acheteurs suivants identifiés au moment du lancement de la consultation : - Commune de Dammartin-en-Goële - Commune de Mitry-Mory - Commune d'Othis - Commune de Villeparisis - Ccas de Villeparisis - Commune de Villiers-le-Bel Lieu(x) d'exécution : - territoire intercommunal de l'agglomération Roissy Pays de France - territoire communal de chacune des communes membres du groupement de commandes et de leurs établissements satellites
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Produits/services supplémentaires: Bureaux et tables 📦
Adresse postale: 6b Avenue Charles de Gaulle
Code postal: 95700
Ville: Roissy-En-France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La publication du prochain avis est prévue au 2e semestre 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Assises
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition et livraison d'assisses
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Mobilier de réemploi
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition et livraison de mobilier de réemploi
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mobilier et matériel adapté pour les aménagements de poste
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition et livraison de mobilier et matériel adapté pour les aménagements de poste
Produits/services supplémentaires: Aménagements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Mobilier pour les bibliothèques
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition et livraison de mobilier pour les bibliothèques
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Mobilier scolaire et Petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition et livraison de mobilier scolaire et Petite enfance
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-25 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-25 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Roissy Pays de France
Numéro d'enregistrement national: 53867
Adresse postale: 6 Bis Avenue Charles De Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-En-France
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DOLL Pascal
Courrier électronique: servicemarches@roissypaysdefrance.fr 📧
Téléphone: 0134290306 📞
URL: https://www.roissypaysdefrance.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599007 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599007 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en 6 lots : - Lot 1 : Bureaux - Tables - Rangements - Accessoires - Lot 2 : Assises - Lot 3 : Mobilier de réemploi - Lot 4 : Mobilier et matériel adapté pour les aménagements de poste - Lot 5 : Mobilier pour les bibliothèques - Lot 6 : Mobilier scolaire et Petite enfance Le présent accord-cadre s'exécute au-fur-et-à-mesure du besoin de l'acheteur, par l'émission de bons de commande. -Réalisation de prestations similaires- Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. -échantillons, maquettes ou prototypes- Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les modalités émises dans le règlement de consultation
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 2E2A4CF7-036F-4CC5-A2CBFA69DDD17C51
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-105773 (2025-02-14)
Avis d'attribution de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère N°2 - La méthodologie (référent, prise de commande, échanges / remplacement, site marchand, reprise de mobilier…)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère N°3 - Qualité des produits (sur la base des échantillons et/ou des fiches techniques)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère N°4 - Modalités et Délais de livraison
Critère N°5 - Modalités et durée de garantie et Sav
Critère de coût (nom): Critère N°1 - Prix des prestations au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25004
Date de conclusion du contrat: 2025-07-01 📅
Titre: Bureaux - Tables - Rangements - Accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambiance bureau
Numéro d'enregistrement national: 1599007-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Des Nonettes
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ambiance-bureau.fr 📧
Téléphone: 0160087192 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1599007-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan collectivites
Numéro d'enregistrement national: 1599007-1-3-1
Adresse postale: 143 Rue Andre Ampere
Code postal: 79180
Commune postale: Chauray
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@manutan-collectivites.fr 📧
Téléphone: 0549346200 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Goujon bureau
Numéro d'enregistrement national: 1599007-1-4-1
Adresse postale: 54 Rte De Choisy
Code postal: 60200
Commune postale: Compiegne
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: justine@goujonbureau.fr 📧
Téléphone: 0344381010 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis papin collectivites
Numéro d'enregistrement national: 1599007-1-5-1
Adresse postale: Rocade Ouest
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers
Numéro d'enregistrement national: 1599007-1-6-1
Adresse postale: 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône 🏙️
Courrier électronique: cmagrey@delagrave-sdm.fr 📧
Téléphone: 0384934210 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 105773-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les contrats ont été signés le 30 juin 2025. Les pièces de la consultation sont disponibles à la demande, sous réserve des secrets industriels et commerciaux
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E86C0D62-966C-FFAD-84CF934BB77C27D6
Source: OJS 2025/S 125-433241 (2025-07-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Ambiance Bureau Denis Papin collectivités Goujon Bureau Manutan Collectivités Saonoise de Mobiliers
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Sièges, chaises et articles assimilés, et... Tables, armoires, bureaux et bibliothèques Bureaux et tables Mobilier scolaire Aménagements