Acquisition de vidéogrammes (DVD) et phonogrammes (CD) pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia

Département de la Loire

Acquisition de vidéogrammes (DVD) - Fictions et documentaires - Public Adultes et Enfants (lot 1) Acquisition de phonogrammes (CD et vinyles) - Public Adultes et Enfants (lot 2) Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1740 documents, en CD de 1700 documents et d'environ 1 000 vinyles. Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-21 Avis de marché
2026-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vidéogrammes (DVD) et phonogrammes (CD) pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia
Numéro de référence: 25FF-DAJCP-2296-H
Brève description:
Acquisition de vidéogrammes (DVD) - Fictions et documentaires - Public Adultes et Enfants (lot 1) Acquisition de phonogrammes (CD et vinyles) - Public Adultes et Enfants (lot 2) Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1740 documents, en CD de 1700 documents et d'environ 1 000 vinyles. Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement multimédia 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires pour adultes et enfants
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Montant minimum annuel HT : 20 000 euro(s) / Montant maximum annuel HT : 50 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction départementale du livre et du multimédia
Code postal: 42600
Ville: Montbrison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: prochaine consultation en octobre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Accord-cadre reconductible tacitement trois fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Acquisition de phonogrammes (CD) pour adultes et enfants
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Montant minimum annuel HT : 10 000 euro(s) / Montant maximum annuel HT : 40 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement multimédia 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-25 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: 3 dernières années
Critère de sélection: Nombre de cadres
Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: 3 derniers exercices clos
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Marché financé à 100% par les fonds propres du département

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59196 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59196 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 470E1D32-A0C3-1491-5358BEAC2E758296
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 470E1D41-B08E-5CBB-2117D5D7A2447050
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-700673 (2025-10-21)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de vidéogrammes (DVD) et phonogrammes (CD) pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-0002-1
Date de conclusion du contrat: 2026-01-29 📅
Titre: Acquisition de vidéogrammes (Dvd) fictions et documentaires pour adultes et enfants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: R d m video
Numéro d'enregistrement national: 59196-1-1-1
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr 📧
Téléphone: 01 39 82 68 92 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 59196-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 700673-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Lot 1 : Montant minimum annuel Ht : 20 000 euro(s) / Montant maximum annuel Ht : 50 000 euro(s)Lot 2 : Montant minimum annuel Ht : 10 000 euro(s) / Montant maximum annuel Ht : 40 000 euro(s)
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 449C3B20-CAC9-AAF8-396644DE7C6FBDA0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
449C3B30-9E68-07E7-BA344AE13AB031DD
Source: OJS 2026/S 057-197145 (2026-03-19)