Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Sète Agglopôle Méditerranée
La présente consultation concerne un accord cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules pour le service de collecte des ordures ménagères de Sète Agglopôle Méditerranée. Les prestations seront réparties en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Véhicules de compactage des ordures ménagères
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-27 | Avis de marché |
| 2026-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers
Description du marché: Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Sète Agglopôle Méditerranée
Complexe Oïkos
Cd5e Route de Mèze
34560 Villeveyrac
Code postal: 34560
Ville: Villeveyrac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères
Description du marché: Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds
Description du marché: Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de camions de collecte latérale spécifique
Description du marché: Acquisition de camions de collecte latérale spécifique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de camions Ampliroll avec et sans moyens de levage
Description du marché: Acquisition de camions Ampliroll avec et sans moyens de levage
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, avenue d'Aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur le
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467464741 📞
URL: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1725356 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1725356 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-712431 (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Numéro de référence:
25RU042/HL
Brève description:
La présente consultation concerne un accord cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules pour le service de collecte des ordures ménagères de Sète Agglopôle Méditerranée.
Les prestations seront réparties en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
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Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers
Description du marché: Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers
Produits/services supplémentaires:
Châssis
📦
Code postal: 34560
Ville: Villeveyrac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2e semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères
Description du marché: Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds
Description du marché: Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Acquisition de camions de collecte latérale spécifique
Description du marché: Acquisition de camions de collecte latérale spécifique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Acquisition de camions Ampliroll avec et sans moyens de levage
Description du marché: Acquisition de camions Ampliroll avec et sans moyens de levage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum des commandes pour la durée de l'accord-cadre est :
Lot 1 : 250 000 euro(s) HT
Lot 2 : 1 700 000 euro(s) HT
Lot 3 : 260 000 euro(s) HT
Lot 4 : 750 000 euro(s) HT
Lot 5 : 1 000 000 euro(s) HT
Les prix sont révisables.
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Une avance pourra être accordée aux titulaires pour tous les lots, sauf indication contraire dans le marché subséquent, dans les conditions prévues au CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité.
Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCAP
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d'enregistrement national:
48502
Adresse postale: 4, avenue d'Aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur le
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467464741 📞
URL: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1725356 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1725356 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Demandes De Renseignements :
Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.
Jugement Des Offres :
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Gestionnaire De La Consultation :
Le gestionnaire marchés publics de la consultation est : Hélène Laurent (tél : 04.67.46.47.62)
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
71AB176B-A7D8-5D22-1D05C065B97E6345
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-712431 (2025-10-27)
Avis d'attribution de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-20 📅
Titre: Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pb environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 37 Av Jean Monnet
Code postal: 13410
Commune postale: Lambesc
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Groupe cora
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Code postal: 04220
Commune postale: Sainte-Tulle
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Terberg matec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Des Malines
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Région: Essonne 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 625 Rue Du Languedoc
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Semat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 335 Av Jean Guiton
Code postal: 17028
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Région: Charente-Maritime 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Mecalour
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue De Saint Exupery
Code postal: 34430
Commune postale: Saint-Jean-De-Vedas
Région: Hérault 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides, Blanches
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 60300
Commune postale: Senlis
Région: Oise 🏙️
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 712431-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 088-313861 (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 960 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Châssis
📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25ru042l1
Date de conclusion du contrat: 2026-04-20 📅
Titre: Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pb environnement
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-1-1
Adresse postale: 37 Av Jean Monnet
Code postal: 13410
Commune postale: Lambesc
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Groupe cora
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-1-2
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Code postal: 04220
Commune postale: Sainte-Tulle
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Terberg matec
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-1-3
Adresse postale: 7 Rue Des Malines
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Région: Essonne 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-2-1
Adresse postale: 625 Rue Du Languedoc
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Semat
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-2-2
Adresse postale: 335 Av Jean Guiton
Code postal: 17028
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Région: Charente-Maritime 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Mecalour
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-2-3
Adresse postale: 4 Rue De Saint Exupery
Code postal: 34430
Commune postale: Saint-Jean-De-Vedas
Région: Hérault 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-3-2
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides, Blanches
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-3-3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1725356-1-4-1
Code postal: 60300
Commune postale: Senlis
Région: Oise 🏙️
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 712431-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter de la date de notification du contrat.
Pour les lots 1 à 4, le contrat s'exécute aux moyens de marchés subséquents avec un montant maximum de 2 960 000 euro(s) Ht pour la durée du marché décomposé comme suit :
- Lot 1 « Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers » : 250 000 euro(s) Ht maximum
- Lot 2 « Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères » : 1 700 000 euro(s) Ht maximum
- Lot 3 « Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds » : 260 000 euro(s) Ht maximum
- Lot 4 « Acquisition de camions de collecte latérale spécifique » : 750 000 euro(s) Ht maximum
Les montants indiqués correspondent aux montants totaux que chacun des titulaires peut potentiellement obtenir s'ils sont attributaires de l'ensemble des marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.
Le lot 5 est déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant : un motif fondé sur le besoin de l'acheteur.
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
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Numéro d'enregistrement national:
E1D04899-A0FB-4BF8-56782043ED1BB9DF
Source: OJS 2026/S 088-313861 (2026-05-06)
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