Acquisition de véhicules pour le compte des Centres hospitaliers de Saverne et de Sarrebourg

HUS-Etablissement support du GHT 10

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. FINANCEMENT VIA LOA (LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT) DE VEHICULES LEGERS MEDICALISES POUR LES SERVICES MOBILES D'URGENCE ET DE REANIMATION (S.M.U.R.) DES CENTRES HOSPITALIERS DE SAVERNE ( 67) ET DE SARREBOURG (57) etACQUISITION D'UN CAMPING-CAR AMENAGE POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAVERNE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.

Qui ?

• HUS-Etablissement support du GHT 10

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-03	Avis de marché
2025-11-05	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules pour le compte des Centres hospitaliers de Saverne et de Sarrebourg
Numéro de référence: 2025-DARL-003
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Financement via LOA de véhicules légers médicalisés destinés SMUR (CH SAVERNE)
Description du marché:

Financement via LOA de véhicules légers médicalisés destinés SMUR (CH SAVERNE)

Produits/services supplémentaires: Véhicules de secours 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre Hospitalier De Saverne
Code postal: 67700
Ville: Saverne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Financement via LOA de véhicules légers médicalisés destinés SMUR (CH SARREBOURG)
Description du marché:

Financement via LOA de véhicules légers médicalisés destinés SMUR (CH SARREBOURG)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Acquisition d'un camping-car aménagé pour le compte du centre hospitalier de Saverne
Description du marché:

Acquisition d'un camping-car aménagé pour le compte du centre hospitalier de Saverne

Produits/services supplémentaires: Autobus et cars 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre Hospitalier De Saverne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-10 17:00:00 📅
Lieu: Centre Hospitalier De Saverne
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d'enregistrement national: 80424
Adresse postale: 1 place de l'hôpital
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: - Cellule de sécuristation juridique des achats du GHT 10 Direction des achats et des approvisionnnements
Courrier électronique: csja-ght@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388116349 📞
URL: https://www.chru-strasbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1717529 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1717529 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: A6C03EAC-A435-FC3E-5CA2B619157649D3
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-655379 (2025-10-03)

Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 17:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-17 17:30:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 655379-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5000000C-C4C4-4B3C-614CAD8DCFB57269
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5000001B-BAC1-0955-CDC4108AD878DFDE

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 10/11/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 17h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/11/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 17h30 au plus tard.

Durée de l'accord-cadre: Au lieu de 60 Mois, lire 48 Mois

Modalités de variation des prix: Au lieu de Index divers dans la construction - Ingénierie - Base 2010 pour les lots 1,2 et 3, lire Indice des prix de production des services français aux entreprises françaises (Btob) -Cpf 77.11-Location et location bail de voitures et véhicules automobiles légers pour les lots 1 et 2 Indice des prix à la consommation - Base 2015 - Ensemble des ménages - France - Camping-cars, caravanes et remorques pour le lot 3

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fb158e1b-475b-4bff-a76e-3e70dbb406b8-01
Source: OJS 2025/S 215-739268 (2025-11-05)

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