<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>FINANCEMENT VIA LOA (LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT) DE VEHICULES LEGERS MEDICALISES POUR LES SERVICES MOBILES D'URGENCE ET DE REANIMATION (S.M.U.R.) DES CENTRES HOSPITALIERS DE SAVERNE ( 67) ET DE SARREBOURG (57) etACQUISITION D'UN CAMPING-CAR AMENAGE POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAVERNE<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
Avis de marché (2025-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules pour le compte des Centres hospitaliers de Saverne et de Sarrebourg
Numéro de référence: 2025-DARL-003
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>FINANCEMENT VIA LOA (LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT) DE VEHICULES LEGERS MEDICALISES POUR LES SERVICES MOBILES D'URGENCE ET DE REANIMATION (S.M.U.R.) DES CENTRES HOSPITALIERS DE SAVERNE ( 67) ET DE SARREBOURG (57)
etACQUISITION D'UN CAMPING-CAR AMENAGE POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAVERNE<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Financement via LOA de véhicules légers médicalisés destinés SMUR (CH SAVERNE)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Véhicules de secours📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Financement via LOA de véhicules légers médicalisés destinés SMUR (CH SARREBOURG)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition d'un camping-car aménagé pour le compte du centre hospitalier de Saverne<br/>”
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre Hospitalier De Saverne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: A6C03EAC-A435-FC3E-5CA2B619157649D3
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: A6C03EBB-9EA1-9947-A7A0804C94FEB1F7
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-655379 (2025-10-03)
Avis de marché (2025-11-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 17:30:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5000000C-C4C4-4B3C-614CAD8DCFB57269
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 5000001B-BAC1-0955-CDC4108AD878DFDE
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/11/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/11/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 17h30 au plus tard.”
Texte:
“Durée de l'accord-cadre: Au lieu de 60 Mois, lire 48 Mois”
Texte:
“Modalités de variation des prix: Au lieu de Index divers dans la construction - Ingénierie - Base 2010 pour les lots 1,2 et 3, lire Indice des prix de...”
Texte
Modalités de variation des prix: Au lieu de Index divers dans la construction - Ingénierie - Base 2010 pour les lots 1,2 et 3, lire Indice des prix de production des services français aux entreprises françaises (Btob) -Cpf 77.11-Location et location bail de voitures et véhicules automobiles légers pour les lots 1 et 2
Indice des prix à la consommation - Base 2015 - Ensemble des ménages - France - Camping-cars, caravanes et remorques pour le lot 3
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Source: OJS 2025/S 215-739268 (2025-11-05)