Acquisition de véhicules neufs destinés au transport d'enfants et aux besoins administratifs pour le foyer de l'enfance des Alpes Maritimes
Foyer de l'Enfance des A-M
Acquisition de véhicules neufs destinés au transport d'enfants et aux besoins administratifs pour le foyer de l'enfance des Alpes Maritimes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-18 | Avis de marché |
| 2025-09-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs destinés au transport d'enfants et aux besoins administratifs pour le foyer de l'enfance des Alpes Maritimes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Code postal: 06200
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-20 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: NICE LA PLAINE 1 BAT E1 E2, AVENUE EMMANUEL PONTREMOLI, 06200 NICE
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-09-22 12:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foyer de l'Enfance des A-M
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: NICE LA PLAINE 1 BAT E1 E2, AVENUE EMMANUEL PONTREMOLI, 06200 NICE
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.rkiouak@feam.fr 📧
Téléphone: +33 492157788 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://feam.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://feam.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3610_1113777.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS, 06000 NICE
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-539503 (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs destinés au transport d'enfants et aux besoins administratifs pour le foyer de l'enfance des Alpes Maritimes
Numéro de référence:
2025-1300
Brève description:
Acquisition de véhicules neufs destinés au transport d'enfants et aux besoins administratifs pour le foyer de l'enfance des Alpes Maritimes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Identifiant interne:
20251300
Description du marché:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Acquisition de véhicules neufs destinés au transport d'enfants et aux besoins administratifs pour le foyer de l'enfance des Alpes Maritimes
Durée : 1 an reconductible 1 fois.
Adresse postale: NICE LA PLAINE 1 BAT E1 E2, AVENUE EMMANUEL PONTREMOLI
Code postal: 06200
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-20 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
- Le Prix - 50 %
- La valeur technique - 30 %
- Service après-vente - 10 %
- Délais de livraison - 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: NICE LA PLAINE 1 BAT E1 E2, AVENUE EMMANUEL PONTREMOLI, 06200 NICE
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de véhicules neufs destinés au transport d'enfants et aux besoins administratifs pour le foyer de l'enfance des Alpes Maritimes
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-09-22 12:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Accord-cadre de à bon de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures pour une durée de 1 an reconductible 1 fois
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foyer de l'Enfance des A-M
Numéro d'enregistrement national:
26060329500213
Adresse postale: NICE LA PLAINE 1 BAT E1 E2, AVENUE EMMANUEL PONTREMOLI, 06200 NICE
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.rkiouak@feam.fr 📧
Téléphone: +33 492157788 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://feam.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://feam.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3610_1113777.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS, 06000 NICE
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-539503 (2025-08-18)
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Critères d'attribution
Critère:
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-30 12:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 12def5a2-6777-4892-b81b-958031882c5b-01
Source: OJS 2025/S 181-617741 (2025-09-19)
Objet
Critères d'attribution
Critère:
- Le Prix - 50 %
- La valeur technique - 25 %
- La valeur environnementale - 5%
- Service après-vente - 10 %
- Délais de livraison - 10 %
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de véhicules neufs destinés au transport d'enfants et aux besoins administratifs pour le foyer de l'enfance des Alpes Maritimes
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-30 12:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Le Règlement de Consultation a été mis à jour ; une nouvelle version, intitulée " RC indice B ", précise plus en détail les attentes relatives au contenu du mémoire technique et environnemental demandé aux candidats. Par ailleurs, les critères de jugement des offres ont été modifiés : la valeur technique représente désormais 25 % de la note et la valeur environnementale 5 %. Les candidats sont invités à prendre en compte ces modifications pour l'élaboration de leur offre. Ainsi, la date limite de remise des offres est décalée au 30 septembre 2025 à 12 h 00.
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Version de l’avis antérieur à modifier: 12def5a2-6777-4892-b81b-958031882c5b-01
Source: OJS 2025/S 181-617741 (2025-09-19)
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