Acquisition de véhicules neufs
Mairie de Saint-Genis-Pouilly
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs destinés aux services de la commune de Saint-Genis-Pouilly
Le délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
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- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 425 543 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Trois véhicules citadine hybride
Description du marché: destiné au service administratif comme véhicule de service
Informations complémentaires: Durée en mois 6
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 94 avenue de la République
Code postal: 01630
Ville: Saint Genis Pouilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule - Utilitaire léger - avec reprise (un véhicule)
Description du marché: Destiné à l'astreinte technique et au renfort en besoin de véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: UUn véhicule - utilitaire fourgon - avec reprise (un véhicule)
Description du marché: Destiné au partage de repas
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule - utilitaire léger polybenne - avec reprise (un véhicule)
Description du marché: Destiné à la collecte des dépôts sauvages et au transport de matériel
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule destiné à la police municipale - avec reprise (un véhicule)
Description du marché: Destiné à la patrouille et au déplacement des agents PM
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Deux véhicules - utilitaires légers (fourgon)
Description du marché: Destiné au transport de matériels des services bâtiment et entretient
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule - utilitaire léger frigorifique
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule deux roues (scooter)
Description du marché: Destiné à la patrouille et au déplacement des agents ASVP
Produits/services supplémentaires: Scooters 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule - micro utilitaire multifonction (propreté urbaine) - avec reprise (un véhicule)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule - micro utilitaire multifonction (espace verts) - avec reprise (deux véhicules)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Genis Pouilly
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-06 11:30:00 📅
Lieu: Saint Genis Pouilly
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de saint-genis-pouilly
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 94 avenue de la République
Code postal: 01630
Commune postale: Saint Genis Pouilly
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERTRAND Hubert
Courrier électronique: commandepublique@saint-genis-pouilly.fr 📧
Téléphone: 0450205276 📞
URL: http://www.saint-genis-pouilly.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1716426 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1716426 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651454 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs
Numéro de référence:
20250000015001-10
Brève description:
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs destinés aux services de la commune de Saint-Genis-Pouilly<br/>
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 425 543 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Trois véhicules citadine hybride
Description du marché: destiné au service administratif comme véhicule de service
Informations complémentaires: Durée en mois 6
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 94 avenue de la République
Code postal: 01630
Ville: Saint Genis Pouilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Un véhicule - Utilitaire léger - avec reprise (un véhicule)
Description du marché: Destiné à l'astreinte technique et au renfort en besoin de véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: UUn véhicule - utilitaire fourgon - avec reprise (un véhicule)
Description du marché: Destiné au partage de repas
Informations complémentaires:
Les variantes pour ce lot sont accepté. Voir le Règlement de consultation pour plus de détails
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Un véhicule - utilitaire léger polybenne - avec reprise (un véhicule)
Description du marché: Destiné à la collecte des dépôts sauvages et au transport de matériel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Un véhicule destiné à la police municipale - avec reprise (un véhicule)
Description du marché: Destiné à la patrouille et au déplacement des agents PM
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Deux véhicules - utilitaires légers (fourgon)
Description du marché: Destiné au transport de matériels des services bâtiment et entretient
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Un véhicule - utilitaire léger frigorifique
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Un véhicule deux roues (scooter)
Description du marché: Destiné à la patrouille et au déplacement des agents ASVP
Produits/services supplémentaires: Scooters 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Un véhicule - micro utilitaire multifonction (propreté urbaine) - avec reprise (un véhicule)
Description du marché:
Destiné à la collecte des déchets en vrac et des travaux d'entretien de la voirie
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Un véhicule - micro utilitaire multifonction (espace verts) - avec reprise (deux véhicules)
Description du marché:
Transport de matériel destiné à l'entretien des espaces verts et à l'évacuation de déchets verts et autres (terre, gravats…)
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Genis Pouilly
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-06 11:30:00 📅
Lieu: Saint Genis Pouilly
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de saint-genis-pouilly
Numéro d'enregistrement national:
70935
Adresse postale: 94 avenue de la République
Code postal: 01630
Commune postale: Saint Genis Pouilly
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERTRAND Hubert
Courrier électronique: commandepublique@saint-genis-pouilly.fr 📧
Téléphone: 0450205276 📞
URL: http://www.saint-genis-pouilly.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1716426 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1716426 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
737ADDDC-CBE3-8B6A-AF27DD6E74DEDCF5
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
737ADDB5-0439-D08B-1E24C665696E4F7E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
737ADDEF-F019-4375-52AF72E49ECD77B1
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651454 (2025-10-02)
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