Acquisition de véhicules à moteur pour le compte de la Communauté Urbaine d'Arras - Appel d'Offres Ouvert - 9 lots
Communauté urbaine d'Arras
Marché ordinaire pour les lots 2, 3, 4, 5, 7 et 9 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 6 et 8 Montant maximum lot 1 : 112 000 euro(s) TTC jusqu'au 31/12/2026. Montant maximum lot 6 : 112 000 euro(s) TTC jusqu'au 31/12/2026. Montant maximum lot 8 : 210 000 euro(s) TTC jusqu'au 31/12/2026. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Concernant le lot 7 : Les candidats, qui le souhaitent, pourront venir constater l'état du véhicule à reprendre. Dans ce cas, ils devront prendre contact au préalable avec M. Philippe RULENCE (p.rulence@cu-arras.org ou 03.21.21.87.38) afin de fixer une date et une heure de rendez-vous
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules à moteur pour le compte de la Communauté Urbaine d'Arras - Appel d'Offres Ouvert - 9 lots
Numéro de référence: 2025-000519-101030
Brève description:
“Marché ordinaire pour les lots 2, 3, 4, 5, 7 et 9 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 6 et 8 Montant maximum lot 1 : 112 000 ...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot 1
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule à moteur diesel de type utilitaire environ 3m3 - 2 places”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Siège de la Communauté Urbaine d'Arras
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 8 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot 2
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule utilitaire à moteur diesel de type fourgon tôlé L2H1 - 3 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Lot 4
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule à moteur essence de type 4x4 SUV CROSSOVERS - 5 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Lot 5
Description du marché:
“Acquisition d'un camion benne 12 tonnes diesel - 3 places”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Lot 6
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule à moteur diesel de type utilitaire environ 3m3 - 3 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Lot 7
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule à moteur électrique 110 cv de type citadine - 5 places - avec reprise d'un véhicule”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Lot 8
Description du marché:
“Acquisition de véhicules à moteur électrique 110 cv de type citadine - 5 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Lot 9
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule utilitaire de type fourgon d'occasion à moteur diesel de moins de 50 000 kms et de moins de 4 ans”
Durée de l'accord: 15 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel Communautaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-16 14:00:00 📅
Lieu:
“Hôtel Communautaire”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
“-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 68941
Adresse postale: La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1610503 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1610503 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour le lot 9 : L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution propre au lot 9,...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 67463DB5-BFF2-4271-7280588E4F931C8F
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 67463DD2-9166-36B6-A04D73AC6C92DEE1
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-153975 (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules à moteur pour le compte de la Communauté Urbaine d'Arras - Appel d'Offres Ouvert - 9 lots
Numéro de référence: 2025-000519-101030
Brève description:
“Marché ordinaire pour les lots 2, 3, 4, 5, 7 et 9 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 6 et 8 Montant maximum lot 1 : 112 000 ...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot 1
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule à moteur diesel de type utilitaire environ 3m3 - 2 places”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Siège de la Communauté Urbaine d'Arras
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 8 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot 2
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule utilitaire à moteur diesel de type fourgon tôlé L2H1 - 3 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Lot 4
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule à moteur essence de type 4x4 SUV CROSSOVERS - 5 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Lot 5
Description du marché:
“Acquisition d'un camion benne 12 tonnes diesel - 3 places”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Lot 6
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule à moteur diesel de type utilitaire environ 3m3 - 3 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Lot 7
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule à moteur électrique 110 cv de type citadine - 5 places - avec reprise d'un véhicule”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Lot 8
Description du marché:
“Acquisition de véhicules à moteur électrique 110 cv de type citadine - 5 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Lot 9
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule utilitaire de type fourgon d'occasion à moteur diesel de moins de 50 000 kms et de moins de 4 ans”
Durée de l'accord: 15 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel Communautaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-16 14:00:00 📅
Lieu:
“Hôtel Communautaire”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
“-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 68941
Adresse postale: La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1610503 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1610503 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour le lot 9 : L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution propre au lot 9,...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 67463DB5-BFF2-4271-7280588E4F931C8F
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 67463DD2-9166-36B6-A04D73AC6C92DEE1
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-153975 (2025-03-07)
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