La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande. Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er janvier 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Numéro de référence: 25FS-DAJCP-2284-G
Brève description:
“La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande.
Les lots 2 à 5 ont fait l'objet...”
Brève description
La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande.
Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er janvier 2026
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services internet📦
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT / Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Juin 2027” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“3 dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“3 derniers exercices disponibles” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'exécution du marché : limitation de l'impact environnemental”
“Conditions de remise des offres (dématérialisation) : voir article 9 du règlement de consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D7F1CAA8-E831-E416-E038FAC062C5EC9B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: D7F1CAB9-C5A2-7172-DFB8AFFD9A058333
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr📧
Téléphone: 0477484320📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-643204 (2025-09-29)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-0015-1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 300 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: filmwerte GmbH
Numéro d'enregistrement national: 58869-1-1-1
Adresse postale: Dianastr. 44
Code postal: 14482
Commune postale: Potsdam
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jlebaron@filmwerte.de📧
Téléphone: 493317212177📞
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté par bons de commande d'une durée de 1 an reconductible tacitement 1...”
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté par bons de commande d'une durée de 1 an reconductible tacitement 1 fois avec un montant mini annuel de 4000 euro(s) Ht et un montant maxi annuel de 70000 euro(s) Ht.
Le montant indiqué correspond à la commande indicative type annuelle.
Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :
Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0CD200AC-B1D0-1FC1-314ADC36DFE1C0A4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0CD200BC-AC07-6F1E-332742640EFDD38C
Source: OJS 2026/S 055-191076 (2026-03-18)