Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Département de la Loire
La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande. Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er janvier 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-29 | Avis de marché |
| 2026-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services internet 📦
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction départementale du livre et du multimédia (Ddlm) Zi De Vaure
Code postal: 42600
Ville: Montbrison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Juin 2027
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: 3 dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: 3 derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause d'exécution du marché : limitation de l'impact environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58869 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58869 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-643204 (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Numéro de référence:
25FS-DAJCP-2284-G
Brève description:
La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande.
Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er janvier 2026
Afficher plus
Produits/services: Services internet 📦
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Description du marché:
Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT / Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services internet
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction départementale du livre et du multimédia (Ddlm) Zi De Vaure
Code postal: 42600
Ville: Montbrison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Juin 2027
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: 3 dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: 3 derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause d'exécution du marché : limitation de l'impact environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58869 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58869 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres (dématérialisation) : voir article 9 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
D7F1CAA8-E831-E416-E038FAC062C5EC9B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
D7F1CAB9-C5A2-7172-DFB8AFFD9A058333
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-643204 (2025-09-29)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 300 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 300 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: filmwerte GmbH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dianastr. 44
Code postal: 14482
Commune postale: Potsdam
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jlebaron@filmwerte.de 📧
Téléphone: 493317212177 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 643204-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 055-191076 (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 300 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-0015-1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 300 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: filmwerte GmbH
Numéro d'enregistrement national:
58869-1-1-1
Adresse postale: Dianastr. 44
Code postal: 14482
Commune postale: Potsdam
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jlebaron@filmwerte.de 📧
Téléphone: 493317212177 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 643204-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté par bons de commande d'une durée de 1 an reconductible tacitement 1 fois avec un montant mini annuel de 4000 euro(s) Ht et un montant maxi annuel de 70000 euro(s) Ht.
Le montant indiqué correspond à la commande indicative type annuelle.
Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :
Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
0CD200AC-B1D0-1FC1-314ADC36DFE1C0A4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0CD200BC-AC07-6F1E-332742640EFDD38C
Source: OJS 2026/S 055-191076 (2026-03-18)
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