Acheteur : GROUPEMENT DE COMMANDES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE D'AUVERGNE-RHONE-ALPES - CHAMBRE AGRICULTURE ALLIER, 60 Cours Jean Jaurès, 03017 MOULINS CEDEX - CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AIN, 4 Avenue du champ de foire, 01003 BOURG EN BRESSE - CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CANTAL, 26 rue du 139ème Régiment d'Infanterie, 15000 AURILLAC - CHAMBRE D'AGRICULTURE DU PUY DE DOME, 11 allée Pierre de Fermat, 63170 AUBIERE - CHAMBRE D'AGRICULTURE DE SAVOIE MONT BLANC, 52 Avenue des Iles, 74994 ANNECY - CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA LOIRE, 43, Avenue Albert-Raimond, 42272 ST PRIEST EN JAREZ Cedex L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes. Coordonnateur: Chambre d'agriculture de la Loire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.
Avis de marché (2025-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de reperes officiels d'identification pour les especes ovines et caprines
et materiel de pose associe et leur acheminement
Reference number: 25FF-0049-W
Brève description:
“Acheteur :
GROUPEMENT DE COMMANDES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE D'AUVERGNE-RHONE-ALPES
- CHAMBRE AGRICULTURE ALLIER, 60 Cours Jean Jaurès, 03017 MOULINS...”
Brève description
Acheteur :
GROUPEMENT DE COMMANDES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE D'AUVERGNE-RHONE-ALPES
- CHAMBRE AGRICULTURE ALLIER, 60 Cours Jean Jaurès, 03017 MOULINS CEDEX
- CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AIN, 4 Avenue du champ de foire, 01003 BOURG EN BRESSE
- CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CANTAL, 26 rue du 139ème Régiment d'Infanterie, 15000 AURILLAC
- CHAMBRE D'AGRICULTURE DU PUY DE DOME, 11 allée Pierre de Fermat, 63170 AUBIERE
- CHAMBRE D'AGRICULTURE DE SAVOIE MONT BLANC, 52 Avenue des Iles, 74994 ANNECY
- CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA LOIRE, 43, Avenue Albert-Raimond, 42272 ST PRIEST EN JAREZ Cedex
L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes.
Coordonnateur: Chambre d'agriculture de la Loire
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Marques auriculaires pour animaux📦
Valeur estimée hors TVA: 1 838 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Pendentifs électroniques et pendentifs conventionnels”
Produits/services supplémentaires: Marques auriculaires pour animaux📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1er semestre 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Barrettes souples conventionnelles et électroniques convenant aux races à petites oreilles":” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Barrettes rigides” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Paturons électroniques et conventionnels” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Barrettes conventionnelles et électroniques, pose automatique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Barrettes souples et Pendentifs commande en simultané” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambre d'Agriculture de la Loire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
“Marché alloti en 6 lots” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: BE0A307E-CC13-BD52-6E2FCC60B3C4A779
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-062148 (2025-01-28)