Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés et semi-enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium sur le territoire de Le Mans Métropole - P2 - de la notification au 30/10/2028
Le Mans Métropole
L'accord-cadre à bons de commande, est conclu pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 30/10/2028. Il ne concerne que le lot 2, qui est relancé suite à la première procédure infructueuse. Lot 2 : Pièces pour conteneurs enterrés et semi-enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 50 000 euro(s)L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont la durée maximale d'exécution est de 6 semaines (ou 10 semaines pour certaines pièces). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sont révisables
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-04 | Avis de marché |
| 2025-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés et semi-enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium sur le territoire de Le Mans Métropole - P2 - de la notification au 30/10/2028
Numéro de référence:
2024_083_FCS_EM_P2
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1625795
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Mans métropole
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2028-10-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Prévision de renouvellement du contrat : premier semestre 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : autres éléments attendus, voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Références sur des livraisons spécifiées : autres éléments attendus, voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
12236
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625795 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625795 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
09A91784-D4FD-0F0A-EA4485316C6FD922
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
09A91770-98C7-FB33-A9C2C40299561CB0
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-224535 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 801 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
56437
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés et semi-enterrés de marque Sulo/Temaco et Plastic Omnium sur le territoire de Le Mans Métropole - P2 - de la notification au 30/10/2028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 801 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36 801 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france sas
Numéro d'enregistrement national:
1625795-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0156835774 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 224535-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
4CDE9507-EBE2-25F4-276C8B04078A6C76
Organe de révision
4CDE94EE-9513-8FD0-31A86CB2197F3C12
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4CDE9521-B438-FBF6-EE9F2212F0DEC766
Source: OJS 2025/S 117-400318 (2025-06-19)