<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Fourniture de pièces détachées de marque distributeur pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et spéciaux.Elle se décompose de deux lots : - lot n°1 distributeur - grossiste - lot n°2 systèmes de signalisation <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées de marque distributeur pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et spéciaux
Numéro de référence: 25DLA03
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Fourniture de pièces détachées de marque distributeur pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et spéciaux.Elle se décompose de deux lots :
- lot n°1 distributeur - grossiste
- lot n°2 systèmes de signalisation
<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Valeur estimée hors TVA: 1 892 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Description du marché:
“Distributeur - grossiste”
Informations complémentaires:
“Montant annuel max : 395 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera renouvelé en mai 2029 dans le cas d'un déroulement normal” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisationnel
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Systèmes de signalisation”
Informations complémentaires:
“Montant annuel max : 78 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rouen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc1 Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“Le montant maximum pour l'ensemble des lots, toutes reconductions comprises est de 1 892 000 euro(s) Ht.
Le montant maximum annuel par lot est de :
Lot 1 :...”
Le montant maximum pour l'ensemble des lots, toutes reconductions comprises est de 1 892 000 euro(s) Ht.
Le montant maximum annuel par lot est de :
Lot 1 : 395 000 euro(s) Ht
Lot2 : 78 000 euro(s) Ht
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: FDFC0917-A019-1606-A2CD1FD306DAF993
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: FDFC0928-A605-3549-28C651DB69EDC076
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 071-232175 (2025-04-09)
Avis d'attribution de marché (2025-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture de pièces détachées de marque distributeur pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et spéciaux.
Elle se décompose de deux lots :
- lot n°1 distributeur - grossiste
- lot n°2 systèmes de signalisation
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Valeur estimée hors TVA: 1 892 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25041
Date de conclusion du contrat: 2025-11-27 📅
Titre: Distributeur - grossiste
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 580 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements niort freres distribution
Numéro d'enregistrement national: 1628710-1-1-1
Adresse postale: 154 Av Du Mont Riboudet
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@niortfreres.fr📧
Téléphone: 0235980444📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Trafic
Numéro d'enregistrement national: 1628710-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Hubert Reeves
Code postal: 57140
Commune postale: Norroy-Le-Veneur
Région: Moselle🏙️
Courrier électronique: contact@trafic.fr📧
“La Cao s'est prononcée sur l'attribution des marchés le 5/11/2025. Les marchés ont été notifiés le 27/11/2025. Le montant maximum annuel pour le lot 1 est...”
La Cao s'est prononcée sur l'attribution des marchés le 5/11/2025. Les marchés ont été notifiés le 27/11/2025. Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 395 000 euro(s) H.T et pour le lot 2 de 78 000 euro(s) H.T. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiants d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EEB4AE86-9EBC-6EA8-A71104A8654D45C7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EEB4AEAF-BCFD-F4CB-2EC99DC84478C6E5
Source: OJS 2025/S 235-809065 (2025-12-03)