Avis de marché (2025-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA.
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier pour photocopie📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'acquisition de papier standard de reprographie pour la CASA.”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'un an reconductible trois fois par période d'un an
Sans montant minimum annuel
Montant maximum annuel : 200 000 Euros...”
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande d'un an reconductible trois fois par période d'un an
Sans montant minimum annuel
Montant maximum annuel : 200 000 Euros HT
Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir obligatoirement des échantillons dont le descriptif et les modalités de remises sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Ces échantillons sont à déposer avant la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante:
Communauté d'Agglomération Sophi Antipolis
Direction de la Commande Publique
449 route des crêtes Les Genêts
06901 Sophia Antipolis
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1.Caractéristiques techniques globales du papier proposé : blancheur, opacité, main en cm3/gr, rugosité, lissé, rigidité (sous pondération 30%)
1.2. Bourrage papier en machine (sous pondération 30%)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“· La lettre de candidature (DC1) ;
· Formulaire DC2
· Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L....”
Liste et brève description des règles et critères
· La lettre de candidature (DC1) ;
· Formulaire DC2
· Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
Liste et brève description des règles et critères:
“Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr📧
Téléphone: 0489877062📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les détails sont énoncés dans le DCE” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 085-284908 (2025-04-30)