Avis de marché (2025-08-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels techniques et véhicules n°2
Numéro de référence: U25CPP10
Brève description:
“Acquisition de matériels techniques et véhicules n°2”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Remorques et semi-remorques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Remorque TP<br/>”
Produits/services supplémentaires: Remorques et semi-remorques📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 11 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transporteur<br/>”
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Remorque routière<br/>”
Produits/services supplémentaires: Remorques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Goemonier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Machines à nettoyer les plages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lame déneigement<br/>”
Produits/services supplémentaires: Lames📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Aspirateur à feuilles<br/>”
Produits/services supplémentaires: Aspirateurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Broyeur à bois <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Sableur<br/>”
Produits/services supplémentaires: Semoirs, plantoirs ou repiqueurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Moto pompes<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pompes submersibles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“tondeuse à conducteur marchand électrique sur batterie<br/>”
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet :...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Le cas échéant, Formulaire Dc4 ou équivalent Preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Le cahier des charges précise les modalités liées au commencement d'exécution des prestations et à leurs délais d'exécution” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: C4F86AF8-B608-0859-E4F51590AE0F2E65
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: C4F86B42-D510-69BA-BD295A98A30C6608
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-554836 (2025-08-25)