Avis de marché (2025-10-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires et de livres pour les écoles de Fréjus
Numéro de référence: 2025/FCS/0018 Fournitures scolaires livres
Brève description:
“Acquisition de fournitures scolaires et de livres pour les écoles de Fréjus”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires”
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre d'un montant minimum de 50 000 € HT et maximum de 150 000 € HT pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12...”
Description des options
Accord-cadre d'un montant minimum de 50 000 € HT et maximum de 150 000 € HT pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Livres scolaires et non scolaires”
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦 Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre d'un montant minimum de 20 000 € HT et maximum de 50 000 € HT pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois...”
Description des options
Accord-cadre d'un montant minimum de 20 000 € HT et maximum de 50 000 € HT pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Pour le lot 1, la fourniture d'échantillons est requise au titre de l'offre. La liste, le détail et les modalités d'envoi des échantillons figurent au...”
Pour le lot 1, la fourniture d'échantillons est requise au titre de l'offre. La liste, le détail et les modalités d'envoi des échantillons figurent au règlement de la consultation. Pour chacun des lots, la production d'un accès à la version "démonstration" de la plateforme de commande est requise au titre de l'offre. Les détails et modalités de production de cet accès figurent au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 190-648876 (2025-10-01)