Acquisition de fournitures pour le CTM
Ville de Vence
Acquisition de fournitures pour le CTM : Lot N°15 - Arbres, arbustes forts et petites tiges Lot N°16 - Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour le CTM
Numéro de référence: 25PMPF0024
Brève description:
“Acquisition de fournitures pour le CTM : Lot N°15 - Arbres, arbustes forts et petites tiges Lot N°16 - Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 25PMPF0024_15
Titre: Arbres, arbustes forts et petites tiges
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Arbres, arbustes forts et petites tiges Minimum annuel : 0 € HT Maximum annuel : 150 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Lot n°15 : Arbres, arbustes forts et petites tiges Montant Minimum annuel : 0 € HT Montant Maximum annuel : 150 000 € HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Adresse postale: Magasin général du CTM - 1440 chemin de la Sine
Code postal: 06140
Ville: Vence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le marché est reconductible de manière...”
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
2️⃣
Identifiant interne: 25PMPF0024_16
Titre: Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Description du marché:
“Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces Minimum annuel : 0 € HT Maximum annuel : 150 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Lot n°16 : Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces Montant Minimum annuel : 0 € HT Montant Maximum annuel : 150 000 € HT”
Adresse postale: Magasin Général du Centre Technique Municipal de Vence - 1440 chemin de la Sine
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le marché est reconductible de manière...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Description
Adresse postale: Magasin général du CTM de la Ville de Vence
1440 Chemin de La Sine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-10-13 14:00:00 📅
Lieu:
“Service de la Commande Publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité économique et financière: Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut...”
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Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
État de cessation d’activités
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vence
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Département: 06
Adresse postale: BP 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-vence.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue de Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue de Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 176-600859 (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour le CTM
Numéro de référence: 25PMPF0024
Brève description:
“Acquisition de fournitures pour le CTM : Lot N°15 - Arbres, arbustes forts et petites tiges Lot N°16 - Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 25PMPF0024_15
Titre: Arbres, arbustes forts et petites tiges
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Arbres, arbustes forts et petites tiges Minimum annuel : 0 € HT Maximum annuel : 150 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Lot n°15 : Arbres, arbustes forts et petites tiges Montant Minimum annuel : 0 € HT Montant Maximum annuel : 150 000 € HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Adresse postale: Magasin général du CTM - 1440 chemin de la Sine
Code postal: 06140
Ville: Vence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le marché est reconductible de manière...”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
2️⃣
Identifiant interne: 25PMPF0024_16
Titre: Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Description du marché:
“Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces Minimum annuel : 0 € HT Maximum annuel : 150 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Lot n°16 : Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces Montant Minimum annuel : 0 € HT Montant Maximum annuel : 150 000 € HT”
Adresse postale: Magasin Général du Centre Technique Municipal de Vence - 1440 chemin de la Sine
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le marché est reconductible de manière...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Description
Adresse postale: Magasin général du CTM de la Ville de Vence
1440 Chemin de La Sine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-10-13 14:00:00 📅
Lieu:
“Service de la Commande Publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité économique et financière: Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut...”
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
État de cessation d’activités
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vence
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Département: 06
Adresse postale: BP 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-vence.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue de Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue de Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 176-600859 (2025-09-12)
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