Acquisition de fournitures pour le CTM
Ville de Vence
Acquisition de fournitures pour le CTM : Lot N°15 - Arbres, arbustes forts et petites tiges Lot N°16 - Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour le CTM
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres, arbustes forts et petites tiges
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 06140
Ville: Vence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Description du marché:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Magasin général du CTM de la Ville de Vence
1440 Chemin de La Sine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-10-13 14:00:00 📅
Lieu: Service de la Commande Publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vence
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: BP 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-vence.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue de Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-600859 (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour le CTM
Numéro de référence:
25PMPF0024
Brève description:
Acquisition de fournitures pour le CTM :
Lot N°15 - Arbres, arbustes forts et petites tiges
Lot N°16 - Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
25PMPF0024_15
Titre: Arbres, arbustes forts et petites tiges
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Arbres, arbustes forts et petites tiges
Minimum annuel : 0 € HT
Maximum annuel : 150 000 € HT
Informations complémentaires:
Lot n°15 : Arbres, arbustes forts et petites tiges
Montant Minimum annuel : 0 € HT
Montant Maximum annuel : 150 000 € HT
Adresse postale: Magasin général du CTM - 1440 chemin de la Sine
Code postal: 06140
Ville: Vence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
2️⃣
Identifiant interne:
25PMPF0024_16
Titre: Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Description du marché:
Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Minimum annuel : 0 € HT
Maximum annuel : 150 000 € HT
Informations complémentaires:
Lot n°16 : Arbustes, plantes grimpantes et plantes vivaces
Montant Minimum annuel : 0 € HT
Montant Maximum annuel : 150 000 € HT
Adresse postale: Magasin Général du Centre Technique Municipal de Vence - 1440 chemin de la Sine
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Description
Adresse postale: Magasin général du CTM de la Ville de Vence
1440 Chemin de La Sine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-10-13 14:00:00 📅
Lieu: Service de la Commande Publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité économique et financière: Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2).
Afficher plus
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vence
Numéro d'enregistrement national:
21060157100016
Département: 06
Adresse postale: BP 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-vence.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue de Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de
justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé
contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la
publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et
suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA)
sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et
jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code
général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte
litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une
décision expresse de rejet de la demande préalable
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-600859 (2025-09-12)
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