Acquisition de deux unités d'étude de Filtres Plantés Avancés pour l'épuration des effluents dans le cadre du projet FPA CISAM+ pour Aix - Marseille Université (AMU)

Université d'aix marseille

Le présent marché a pour objet l'acquisition, l'installation, la mise en ordre de marche, la formation et la garantie de deux systèmes de filtres plantés avancés pour l'épuration des effluents dans le cadre du projet FPA CISAM+. La présente consultation n'est pas allotie car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique : Tranche ferme (TF) : Acquisition, installation, mise en ordre de marche, formation et garantie constructeur de deux systèmes de filtres plantés avancés (FPA) mobiles pour l'épuration des effluents et de deux armoires de commande. -Tranche optionnelle 1 (TO1) : Acquisition installation et mise en ordre de marche de deux sondes permettant l'analyse des paramètres listés : MES, pH (0-14), Température (0°C-45°C), Conductivité (0-500 mS/cm), Rédox, Oxygène dissous (Soit 1 sonde par système FPA). Valeur estimée du marché (information non contractuelle) : 150 000 Euros HT (toutes tranches confondues). La description des prestations est décrite dans le CCP. Les prestations s'exécutent sur le site indiqué à l'article 5 du CCP. CLAUSE SOCIALE : Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de promotion de l'emploi, de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges inclut une clause sociale comme condition d'exécution du marché, détaillée à l'article « clause sociale » du CCP. Afin de faciliter sa mise en oeuvre, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique identifié à ce même article.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.

Qui ?

• Université d'aix marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines de traitement des eaux usées › Filtres à eaux usées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-13	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de deux unités d'étude de Filtres Plantés Avancés pour l'épuration des effluents dans le cadre du projet FPA CISAM+ pour Aix - Marseille Université (AMU)
Numéro de référence: AMU06-2025
Brève description:

Brève description

Le présent marché a pour objet l'acquisition, l'installation, la mise en ordre de marche, la formation et la garantie de deux systèmes de filtres plantés avancés pour l'épuration des effluents dans le cadre du projet FPA CISAM+.

La présente consultation n'est pas allotie car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.

La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.

Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique :
Tranche ferme (TF) : Acquisition, installation, mise en ordre de marche, formation et garantie constructeur de deux systèmes de filtres plantés avancés (FPA) mobiles pour l'épuration des effluents et de deux armoires de commande.
-Tranche optionnelle 1 (TO1) : Acquisition installation et mise en ordre de marche de deux sondes permettant l'analyse des paramètres listés : MES, pH (0-14), Température (0°C-45°C), Conductivité (0-500 mS/cm), Rédox, Oxygène dissous (Soit 1 sonde par système FPA).

Valeur estimée du marché (information non contractuelle) : 150 000 Euros HT (toutes tranches confondues).

La description des prestations est décrite dans le CCP.

Les prestations s'exécutent sur le site indiqué à l'article 5 du CCP.

CLAUSE SOCIALE : Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de promotion de l'emploi, de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle.
En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges inclut une clause sociale comme condition d'exécution du marché, détaillée à l'article « clause sociale » du CCP.
Afin de faciliter sa mise en oeuvre, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique identifié à ce même article.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Filtres à eaux usées 📦
Description
Identifiant interne: AMU06-2025
Description du marché:

Le présent marché a pour objet l'acquisition, l'installation, la mise en ordre de marche, la formation et la garantie de deux systèmes de filtres plantés avancés pour l'épuration des effluents dans le cadre du projet FPA CISAM+. Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Valeur estimée du marché (information non contractuelle) : 150 000 Euros HT (toutes tranches confondues). -Tranche ferme (TF) : Acquisition, installation, mise en ordre de marche, formation et garantie constructeur de deux systèmes de filtres plantés avancés (FPA) mobiles pour l'épuration des effluents et de deux armoires de commande. -Tranche optionnelle 1 (TO1) : Acquisition installation et mise en ordre de marche de deux sondes permettant l'analyse des paramètres listés : MES, pH (0-14), Température (0°C-45°C), Conductivité (0-500 mS/cm), Rédox, Oxygène dissous (Soit 1 sonde par système FPA). La tranche optionnelle pourra être réalisée en même temps que la TF. Il s'agit d'un marché non reconductible. Les délais concernant la réalisation sont précisés à l'article 6.2 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. Les prestations s'exécutent sur le site indiqué à l'article 5 du CCP.

Informations complémentaires:

La durée renseignée dans la partie "durée estimée" constitue le délai maximum d'exécution conformément à l'article 3.1 du CCP, à compter de la date de notification du marché. Les délais mentionnés à l'article 6.2 du CCP représentent les délais maximums d'exécution. Les délais définitifs pris en compte sont ceux sur lesquels le titulaire s'est engagé dans son offre, tels que précisés dans le Bordereau de Prix - Annexe 1 à l'Acte d'Engagement. Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de promotion de l'emploi, de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges inclut une clause sociale comme condition d'exécution du marché, détaillée à l'article « clause sociale » du CCP. Afin de faciliter sa mise en oeuvre, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique identifié à ce même article. Conformément à l'article 7.4 du CCP, par dérogation à l'article 16.1 du CCAG FCS, l'entreprise titulaire devra réaliser une action sociale permettant la mobilisation vers l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières.

Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter à l'article 5 du CCP
Adresse postale: Université d'Aix - Marseille - Campus Arbois - Terrasse expérimentale (rez-de-jardin) de la halle CIRENE - Technopole de l'environnement - Domaine du Petit Arbois - avenue Louis Philibert
Code postal: 13545
Ville: Aix en Provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique, il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) Il s'agit d'un marché non reconductible.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université d'aix marseille
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille cedex 7
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des marchés Publics du Campus Centre
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: 04913942761 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2767123&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2767123&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2767123&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Communication des documents du marché : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : roxane.nourine@univ-amu.fr - Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations : ==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. ==> Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ". Autres informations : - Pour information, le démarrage des prestations est prévu à compter de début octobre 2025 (information non contractuelle) pour plus de détail se reporter à l'article 2 du Règlement de la Consultation (RC) - La société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC.

Informations complémentaires

Communication des documents du marché :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique.

Le courriel du référent concernant ce marché est : roxane.nourine@univ-amu.fr

- Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC).

- Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations :
==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.
==> Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ".

Autres informations :
- Pour information, le démarrage des prestations est prévu à compter de début octobre 2025 (information non contractuelle) pour plus de détail se reporter à l'article 2 du Règlement de la Consultation (RC)
- La société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat du comité : Catherine PIETRI
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-309244 (2025-05-13)

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