Acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et pour l'incontinence adulte Janvier 2026 à Décembre 2029 - Groupement de commande Ville / CCAS
La présente consultation est relative à un marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et pour l'incontinence adulte - Appel d'offres ouvert, article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe entre ville de Villeneuve d'Ascq et le Centre communal d'action social de Villeneuve d'Ascq, la ville de Villeneuve d'Ascq est le coordinateur de la procédure pour le lot 3. La consultation est allotie en 3 lots . Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre avec maximum en valeur. L'accord-cadre prévoit le montant maximum annuel suivant : 77 500,00 euro(s) HT , ainsi que le montant maximum sur la durée du marché suivant : 310 000,00 euro(s) HT . Les variante sont autorisées pour les lots 1, 2 et 3. Conformément au Règlement de la consultation, des échantillons doivent être remis à l'appui des offres, au moins 2 exemplaire de chaque échantillon doivent être remis. Le besoin de la personne publique est détaillé dans le Cahier des clauses particulières. Le coordonnateur du groupement est la ville de Villeneuve d'Ascq
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
Avis de marché (2025-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et pour l'incontinence adulte
Janvier 2026 à Décembre 2029 - Groupement de commande Ville / CCAS
Numéro de référence: 25S0023
Brève description:
“La présente consultation est relative à un marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et pour l'incontinence adulte ...”
Brève description
La présente consultation est relative à un marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et pour l'incontinence adulte - Appel d'offres ouvert, article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe entre ville de Villeneuve d'Ascq et le Centre communal d'action social de Villeneuve d'Ascq, la ville de Villeneuve d'Ascq est le coordinateur de la procédure pour le lot 3.
La consultation est allotie en 3 lots . Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre avec maximum en valeur. L'accord-cadre prévoit le montant maximum annuel suivant : 77 500,00 euro(s) HT , ainsi que le montant maximum sur la durée du marché suivant : 310 000,00 euro(s) HT . Les variante sont autorisées pour les lots 1, 2 et 3. Conformément au Règlement de la consultation, des échantillons doivent être remis à l'appui des offres, au moins 2 exemplaire de chaque échantillon doivent être remis. Le besoin de la personne publique est détaillé dans le Cahier des clauses particulières.
Le coordonnateur du groupement est la ville de Villeneuve d'Ascq
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Couches en papier📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Se référer au Cahier des clauses particulières - montant maximum annuel : 30 000.00 euro(s) HT - montant maximum sur la durée du marché : 120 000.00 euro(s) HT”
Description du marché
Se référer au Cahier des clauses particulières - montant maximum annuel : 30 000.00 euro(s) HT - montant maximum sur la durée du marché : 120 000.00 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Couches en papier📦
Produits/services supplémentaires: Kit d'incontinence📦
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Se référer au Cahier des clauses particulières - montant maximum annuel : 7 500.00 euro(s) HT - montant maximum sur la durée du marché : 30 000.00 euro(s) HT”
Description du marché
Se référer au Cahier des clauses particulières - montant maximum annuel : 7 500.00 euro(s) HT - montant maximum sur la durée du marché : 30 000.00 euro(s) HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Se référer au Cahier des clauses particulières - montant maximum annuel : 40 000.00 euro(s) HT - montant maximum sur la durée du marché : 160 000.00 euro(s) HT”
Description du marché
Se référer au Cahier des clauses particulières - montant maximum annuel : 40 000.00 euro(s) HT - montant maximum sur la durée du marché : 160 000.00 euro(s) HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villeneuve d'Ascq
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 6EB9478D-0BE8-A24C-38B0F75B6439CB08
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞
Fax: 0383342224 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 6EB9477A-A6C2-10B4-AE792436B0B77B59
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ;
En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ;
En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-604456 (2025-09-12)