Acquisition d’une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif
Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
La présente consultation porte sur l’acquisition d’une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif destinée à réaliser la base de temps ultra-stable de la station laser MéO (Laboratoire Géoazur) situé sur le plateau de l’Observatoire de Calern de l’OCA. Il a pour but de répondre aux expériences de transfert de temps de la mission spatiale ACES-ELT avant la fin de la mission en 2027.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Luxembourg › Luxembourg
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-17 | Avis de marché |
| 2026-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Hydromètres 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: OCA - GEOAZUR UMR 7329 CNRS
Observatoire de Calern
2130 route de l'Observatoire
Code postal: 06460
Ville: Caussols
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 14 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d’exécution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905177&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905177&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-841261 (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif
Numéro de référence:
2025-19
Brève description:
La présente consultation porte sur l’acquisition d’une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif destinée à réaliser la base de temps ultra-stable de la station laser MéO (Laboratoire Géoazur) situé sur le plateau de l’Observatoire de Calern de l’OCA. Il a pour but de répondre aux expériences de transfert de temps de la mission spatiale ACES-ELT avant la fin de la mission en 2027.
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Produits/services: Hydromètres 📦
Description
Identifiant interne:
2025-19
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La présent consultation porte sur l’acquisition d’une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif destinée à réaliser la base de temps ultra-stable de la station laser MéO (Laboratoire Géoazur) situé sur le plateau de l’Observatoire de Calern de l’OCA. Il a pour but de répondre aux expériences de transfert de temps de la mission spatiale ACES-ELT avant la fin de la mission en 2027.
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Observatoire de Calern
2130 route de l'Observatoire
Code postal: 06460
Ville: Caussols
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 14 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d’exécution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme et actualisable pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national:
18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905177&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905177&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-841261 (2025-12-17)
Avis d'attribution de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 490 100 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 490 100 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 490 100 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 490 100 💰
Offre la plus basse: 490 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: 490 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: T4SCIENCE
Nom et adresse du contractant
Nom: T4SCIENCE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Vauseyon 29
Code postal: 2000
Commune postale: Neuchâtel
Région: Neuchâtel 🏙️
Pays: Suisse 🇨🇭
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 086-306385 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 490 100 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 490 100 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 490 100 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2031328
Date de conclusion du contrat: 2026-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 490 100 💰
Offre la plus basse: 490 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: 490 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de T4SCIENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: T4SCIENCE
Nom et adresse du contractant
Nom: T4SCIENCE
Numéro d'enregistrement national:
CHE-112.753.851
Adresse postale: Rue du Vauseyon 29
Code postal: 2000
Commune postale: Neuchâtel
Région: Neuchâtel 🏙️
Pays: Suisse 🇨🇭
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. La date de signature et de notification du marché est le 25/03/2026. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée par courriel également indiqué à la rubrique 8.1 au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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