Acquisition d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse en ligne de composés organiques semi-volatiles dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de composés organiques dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille. -Le marché n'est pas alloti -La description des prestations est décrite dans le CCP. -La consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. -Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire Le marché comprend une variante facultative telle que décrite à l'article 6 du CCP. -Les prestations s'exécutent/sont livrées à l'adresse indiquée à l'article 5 du CCP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-24.
Avis de marché (2025-09-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse en ligne de composés organiques semi-volatiles dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille
Reference number: AMU102-2025
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de composés organiques dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille.
-Le marché n'est pas alloti
-La description des prestations est décrite dans le CCP.
-La consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
-Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire
Le marché comprend une variante facultative telle que décrite à l'article 6 du CCP.
-Les prestations s'exécutent/sont livrées à l'adresse indiquée à l'article 5 du CCP.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Spectromètre de masse📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de composés organiques dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille.
-La consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
-Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire
-Les prestations sont décrites dans le CCP.
Le marché comprend une variante facultative telle que décrite à l'article 6 du présent CCP.
-Valeur estimée du marché (information non contractuelle): 540 000 Euros HT
-Il s'agit d'un marché non reconductible.Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire jusqu'à la date d'admission des prestations (celle-ci peut prendre diverses formes selon la nature de la prestation ou du livrable concernés : PV d'admission, attestation de service fait, etc.), dans une durée maximum de 10 mois.
-Les délais concernant la réalisation sont précisés à l'article 6.2 du CCP.
-Les prestations s'exécutent à l'adresse indiquée à l'article 5 du CCP.
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Informations complémentaires:
“-La durée renseignée est la durée maximale d'exécution globale du marché.
Les délais concernant la réalisation sont précisés dans l'article 6.2 DU...”
Informations complémentaires
-La durée renseignée est la durée maximale d'exécution globale du marché.
Les délais concernant la réalisation sont précisés dans l'article 6.2 DU ccp
-Les fournitures proposées doivent être conformes aux normes et réglementations en vigueur dans l'Union européenne et répondre aux exigences essentielles de sécurité, de qualité et de conformité prévues par la législation européenne.
-Une variante est prévue dans le cadre du présent marché. Elle correspond à la présentation d'une offre alternative comme suit : Variante autorisée à l'initiative de la société (variante facultative) :
Caractéristiques et modalités de présentation de la variante facultative : la société est libre de proposer une seule variante dans l'offre qu'elle remet à l'administration conformément à l'article 6.3 du CCP.
Si la société décide de présenter une variante, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base.
-Le marché est conclu à prix forfaitaire. Les montants des prestations sont mentionnés au bordereau des prix (annexe 1 de l'acte d'engagement). Sauf dispositions contraires justifiées par le titulaire, tous les montants sont assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) selon les taux et règles en vigueur au moment de l'exécution de la prestation. L'unité monétaire est l'euro.
Les prix sont réputés comprendre :
-Toutes les charges fiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations
-Les fournitures devront être livrées au lieu indiqué, en Incoterm DDP (Delivered Duty Paid - Incoterms® 2020), tous frais afférents au conditionnement, emballage, manutention, stockage, assurance, transport et droits de douane étant à la charge du titulaire
-Toutes les autres dépenses nécessaires à l'exécution des prestations (frais de déplacement des personnels du titulaire et des intervenants tiers nécessaires à l'exécution des prestations, réunions, frais d'assurance, etc.), les marges pour risque et les marges bénéficiaires.
-Modalité de financement : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées au regard de la convention d'attribution d'aide d'un projet de l'AAP « recherche 2024 région sud » CIMS'AIR (Spectromètre de masse pour l'analyse d'espèces fortement oxygénées et très réactives dans l'atmosphère » référence AMX-23-REC-COFIRE-CG-06 et de la convention de reversement PROTISVALOR N° PVM2025-115 - N° de commande = 43101
-Conformément aux dispositions des articles R2191-3, R2191-5 et R2191-6 à R2191-10 du Code de la Commande Publique, et sauf refus du titulaire dans l'acte d'engagement et en l'absence de mesures conjoncturelles contraires, une avance est versée au titulaire.(Cf. Article 10.4 du CCP)
-Le DCE complet est publié sur la plate-forme de dématérialisation PLACE.
-Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de cette procédure.
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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 10 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial...”
Description des options
Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère N°1 - Valeur Technique de l'offre (sur 70 points)
Ce critère contient 3 sous critères. Pour de plus amples informations se reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation (RC)
Critère de qualité (pondération): 0.7
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“A titre d'information, l'ouverture des plis est prévue de 04/11/2025. Cette séance n'est pas publique.
Ordre d'ouverture des plis : L'université procèdera...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
A titre d'information, l'ouverture des plis est prévue de 04/11/2025. Cette séance n'est pas publique.
Ordre d'ouverture des plis : L'université procèdera à l'ouverture des plis par ordre d'arrivée.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)”
“Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le...”
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique.
- Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC).
- Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations :
==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.
==> Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ".
Autres informations : - A titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de janvier 2026 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2 du RC.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Secrétariat général pour les affaires régionales
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31, rue Jean - François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 184-628684 (2025-09-24)