Acquisition d'un 4 x 4 neuf équipé pour le Comité communal des feux de forêt (CCFF)

Mairie de Roquebrune sur Argens

Achat d'un 4x4 neuf équipé CCFF. Il est précisé que ce marché fait l'objet d'une relance suite à procédure infructueuse pour cause de réception d'offres irrégulières ou inacceptables. La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières interactif (CCTPi). Les informations administratives sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour les détails, voir le dossier de consultation. A noter : ***Voir et fournir le CCTP interactif (CCTPi) à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes. ***Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-06 Avis de marché
2025-11-10 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un 4 x 4 neuf équipé pour le Comité communal des feux de forêt (CCFF)
Numéro de référence: CCFF
Brève description:
Achat d'un 4x4 neuf équipé CCFF. Il est précisé que ce marché fait l'objet d'une relance suite à procédure infructueuse pour cause de réception d'offres irrégulières ou inacceptables. La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières interactif (CCTPi). Les informations administratives sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour les détails, voir le dossier de consultation. A noter : ***Voir et fournir le CCTP interactif (CCTPi) à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes. ***Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules tout terrain 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 500 EUR 💰
Description
Identifiant interne: CCFF
Titre: Voir supra
Description du marché: Voir supra
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 240 jours
Informations sur les options
Options
Description des options: Pas d'options
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
***Sélection des candidatures : Voir le règlement de la consultation. Sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP. ***Remise des offres par voie électronique : Pour les modalités se référer aux conditions de la plateforme. ***Négociation : impossible compte tenu de la procédure. ***Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance prévue - Budget communal. ***Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois principes et limites sont posés dans le règlement de la consultation. ***Demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation.
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Roquebrune sur Argens
Numéro d'enregistrement national: 21830107500014
Adresse postale: rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune sur Argens
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Y GNERUCCI, Premier Adjoint, délégué aux marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Téléphone: 04 94 19 59 13 📞
URL: https://www.roquebrune.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_184_1128605.html 🌏
URL de participation: https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5, rue Racine
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir le règlement de la consultation ou le Tribunal Administratif de Toulon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-745102 (2025-11-06)
Avis de marché (2025-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d'un 4x4 neuf équipé CCFF. Il est précisé que ce marché fait l'objet d'une relance suite à procédure infructueuse pour cause de réception d'offres irrégulières ou inacceptables. La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières interactif (CCTPi). Les informations administratives sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour les détails, voir le dossier de consultation. A noter : ***Voir et fournir le CCTP interactif (CCTPi) à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes. ***Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 70 500 EUR 💰

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
***Sélection des candidatures : Voir le règlement de la consultation. Sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP. ***Remise des offres par voie électronique : Pour les modalités se référer aux conditions de la plateforme. ***Négociation : impossible compte tenu de la procédure. ***Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance prévue - Budget communal. ***Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois principes et limites sont posés dans le règlement de la consultation. ***Demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation.
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de remise des offres : Au lieu de : 8 décembre 2025 à 12 h00 Lire : 15 décembre 2025 à 12 h 00
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d4ba3940-967e-467a-ba5e-25a382b9f044-01
Source: OJS 2025/S 217-745994 (2025-11-10)