Achat d'un 4x4 neuf équipé CCFF. Il est précisé que ce marché fait l'objet d'une relance suite à procédure infructueuse pour cause de réception d'offres irrégulières ou inacceptables. La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières interactif (CCTPi). Les informations administratives sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour les détails, voir le dossier de consultation. A noter : ***Voir et fournir le CCTP interactif (CCTPi) à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes. ***Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
Avis de marché (2025-11-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un 4 x 4 neuf équipé pour le Comité communal des feux de forêt (CCFF)
Numéro de référence: CCFF
Brève description:
Achat d'un 4x4 neuf équipé CCFF.
Il est précisé que ce marché fait l'objet d'une relance suite à procédure infructueuse pour cause de réception d'offres irrégulières ou inacceptables.
La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières interactif (CCTPi). Les informations administratives sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Pour les détails, voir le dossier de consultation.
A noter :
***Voir et fournir le CCTP interactif (CCTPi) à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes.
***Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires.
Achat d'un 4x4 neuf équipé CCFF.
Il est précisé que ce marché fait l'objet d'une relance suite à procédure infructueuse pour cause de réception d'offres irrégulières ou inacceptables.
La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières interactif (CCTPi). Les informations administratives sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Pour les détails, voir le dossier de consultation.
A noter :
***Voir et fournir le CCTP interactif (CCTPi) à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes.
***Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules tout terrain📦
Valeur estimée hors TVA: 70 500 EUR 💰
Description
Identifiant interne: CCFF
Titre: Voir supra
Description du marché: Voir supra
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 240 jours Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pas d'options
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
***Sélection des candidatures : Voir le règlement de la consultation. Sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP.
***Remise des offres par voie électronique : Pour les modalités se référer aux conditions de la plateforme.
***Négociation : impossible compte tenu de la procédure.
***Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance prévue - Budget communal.
***Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois principes et limites sont posés dans le règlement de la consultation.
***Demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation.
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure
***Sélection des candidatures : Voir le règlement de la consultation. Sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP.
***Remise des offres par voie électronique : Pour les modalités se référer aux conditions de la plateforme.
***Négociation : impossible compte tenu de la procédure.
***Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance prévue - Budget communal.
***Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois principes et limites sont posés dans le règlement de la consultation.
***Demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5, rue Racine
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir le règlement de la consultation ou le Tribunal Administratif de Toulon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-745102 (2025-11-06)
Avis de marché (2025-11-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d'un 4x4 neuf équipé CCFF.
Il est précisé que ce marché fait l'objet d'une relance suite à procédure infructueuse pour cause de réception d'offres irrégulières ou inacceptables.
La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières interactif (CCTPi). Les informations administratives sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Pour les détails, voir le dossier de consultation.
A noter :
***Voir et fournir le CCTP interactif (CCTPi) à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes.
***Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires.
Achat d'un 4x4 neuf équipé CCFF.
Il est précisé que ce marché fait l'objet d'une relance suite à procédure infructueuse pour cause de réception d'offres irrégulières ou inacceptables.
La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières interactif (CCTPi). Les informations administratives sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Pour les détails, voir le dossier de consultation.
A noter :
***Voir et fournir le CCTP interactif (CCTPi) à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes.
***Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires.
Valeur estimée hors TVA: 70 500 EUR 💰
Procédure Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
***Sélection des candidatures : Voir le règlement de la consultation. Sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP.
***Remise des offres par voie électronique : Pour les modalités se référer aux conditions de la plateforme.
***Négociation : impossible compte tenu de la procédure.
***Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance prévue - Budget communal.
***Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois principes et limites sont posés dans le règlement de la consultation.
***Demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation.
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure
***Sélection des candidatures : Voir le règlement de la consultation. Sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP.
***Remise des offres par voie électronique : Pour les modalités se référer aux conditions de la plateforme.
***Négociation : impossible compte tenu de la procédure.
***Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance prévue - Budget communal.
***Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois principes et limites sont posés dans le règlement de la consultation.
***Demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de remise des offres :
Au lieu de : 8 décembre 2025 à 12 h00
Lire : 15 décembre 2025 à 12 h 00
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d4ba3940-967e-467a-ba5e-25a382b9f044-01
Source: OJS 2025/S 217-745994 (2025-11-10)