Cette consultation prend la forme d'un appel d'offres : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (quatre maximum) décomposé en 16 lots. (L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an, pour une durée totale de 4 ans (48 mois)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-17.
Avis de marché (2025-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour l'Ecole municipale de musique et de danse Yvan RENARD
Numéro de référence: 25S0046
Brève description:
“Cette consultation prend la forme d'un appel d'offres : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (quatre maximum) décomposé en 16 lots....”
Brève description
Cette consultation prend la forme d'un appel d'offres : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (quatre maximum) décomposé en 16 lots. (L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an, pour une durée totale de 4 ans (48 mois)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Description du marché:
“Flûtes traversières et à bec - Montant maxi HT annuel : 6 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Date de fin: 2027-03-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Hautbois - Montant maxi HT annuel : 1 900 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Clarinettes - Montant maxi HT annuel : 600 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fagotts et Bassons- Montant maxi HT annuel : 4 500 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Cuivres- Montant maxi HT annuel : 3 150 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Saxophones - Montant maxi HT annuel : 1 200 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Violons et Alto- Montant maxi HT annuel : 1 000 euro(s) HT”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Violoncelles- Montant maxi HT annuel : 1 800 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Contrebasses- Montant maxi HT annuel : 2 000 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Guitares- Montant maxi HT annuel : 200 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Musiques Actuelles - Montant maxi HT annuel : 7 700 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Claviers Percutes- Montant maxi HT annuel : 15 000 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Percussions Peaux- Montant maxi HT annuel : 4 000 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Harpes- Montant maxi HT annuel : 3 000 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Accordéons- Montant maxi HT annuel : 600 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Pianos- Montant maxi HT annuel : 7 350 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villeneuve D'Ascq
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: B36492BA-9B4D-F29F-01EEADF01CCBCC87
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞
Fax: 0383342224 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B36492A9-A5DE-8229-35026651F7A5205B
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ;
En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ;
En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 222-764289 (2025-11-17)