Acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour l'Ecole municipale de musique et de danse Yvan RENARD

Mairie de Villeneuve d'Ascq

Cette consultation prend la forme d'un appel d'offres : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (quatre maximum) décomposé en 16 lots. (L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an, pour une durée totale de 4 ans (48 mois)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-17 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour l'Ecole municipale de musique et de danse Yvan RENARD
Numéro de référence: 25S0046
Brève description:
Cette consultation prend la forme d'un appel d'offres : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (quatre maximum) décomposé en 16 lots. (L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an, pour une durée totale de 4 ans (48 mois)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Flûtes traversières et à bec
Description du marché: Flûtes traversières et à bec - Montant maxi HT annuel : 6 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique 📦
Adresse postale: 94 Rue Corneille
Code postal: 59650
Ville: Villeneuve d'Ascq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Date de fin: 2027-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Hautbois
Description du marché: Hautbois - Montant maxi HT annuel : 1 900 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Clarinettes
Description du marché: Clarinettes - Montant maxi HT annuel : 600 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fagotts et Bassons
Description du marché: Fagotts et Bassons- Montant maxi HT annuel : 4 500 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Cuivres
Description du marché: Cuivres- Montant maxi HT annuel : 3 150 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Saxophones
Description du marché: Saxophones - Montant maxi HT annuel : 1 200 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Violons et Alto
Description du marché: Violons et Alto- Montant maxi HT annuel : 1 000 euro(s) HT
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Violoncelles
Description du marché: Violoncelles- Montant maxi HT annuel : 1 800 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Contrebasses
Description du marché: Contrebasses- Montant maxi HT annuel : 2 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Guitares
Description du marché: Guitares- Montant maxi HT annuel : 200 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Musiques Actuelles
Description du marché: Musiques Actuelles - Montant maxi HT annuel : 7 700 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Claviers Percutes
Description du marché: Claviers Percutes- Montant maxi HT annuel : 15 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Percussions Peaux
Description du marché: Percussions Peaux- Montant maxi HT annuel : 4 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Harpes
Description du marché: Harpes- Montant maxi HT annuel : 3 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Accordéons
Description du marché: Accordéons- Montant maxi HT annuel : 600 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pianos
Description du marché: Pianos- Montant maxi HT annuel : 7 350 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villeneuve D'Ascq
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-22 14:00:00 📅
Lieu: Villeneuve D'Ascq
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Numéro d'enregistrement national: 51922
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Salvador Allende, Service Marchés Publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Caudron GERARD
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: 0320435070 📞
Fax: 0320670767 📠
URL: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1729904 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1729904 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: B36492BA-9B4D-F29F-01EEADF01CCBCC87
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B36492A9-A5DE-8229-35026651F7A5205B
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Cs62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 222-764289 (2025-11-17)