Acquisition d'équipements

CHNO des 15-20

Acquisition d'équipements de laboratoire, pharmaceutiques et ophtalmologiques ainsi que la fourniture de consommables et les prestations associées pour le CHNO des 15-20

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-18 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'équipements
Numéro de référence: 2025-010
Brève description:
Acquisition d'équipements de laboratoire, pharmaceutiques et ophtalmologiques ainsi que la fourniture de consommables et les prestations associées pour le CHNO des 15-20
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Densitomètre de paillasse
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'un densitomètre de paillasse pour sa salle blanche.
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Prestation similaire : Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de travaux ou de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. Livraison complémentaire : Conformément à l'article R. R2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fourniture sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises. Variantes imposées : En application des dispositions de l'article R.2151-9 du CCP, le pouvoir adjudicateur exige la présentation de variante imposée pour ce marché, sous réserve du respect des exigences minimales correspondant aux caractéristiques essentielles de la prestation que les variantes proposées doivent respecter. Les modalités e présentation et conditions de recevabilité de la variante sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: CHNO des 15-20
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique 20 points Considérations environnementales 10 points
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: PH mètre conductimètre
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'un pH-mètre conductimètre destiné à la mesure du pH et de la conductivité d'une solution simultanément. L'équipement comportera les sondes appropriées.
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Prestation similaire : Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de travaux ou de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. Livraison complémentaire : Conformément à l'article R. R2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fourniture sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises. Variantes imposées : En application des dispositions de l'article R.2151-9 du CCP, le pouvoir adjudicateur exige la présentation de variante imposée pour ce marché, sous réserve du respect des exigences minimales correspondant aux caractéristiques essentielles de la prestation que les variantes proposées doivent respecter. Les modalités e présentation et conditions de recevabilité de la variante sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Produits/services supplémentaires:
PHmètres 📦
Informations sur les options
Description des options:
Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification faite au titulaire. Il est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Balance de laboratoire
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition de balance de laboratoire destinée à être utilisée pour réaliser le contrôle de l'homogénéité de remplissage des flacons de collyres fabriqués en lot de préparations magistrales ou hospitalières.
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Prestation similaire : Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de travaux ou de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. Livraison complémentaire : Conformément à l'article R. R2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fourniture sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Tire-seringues monocanaux pour automate de production stérile
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition de tire-seringues monocanaux pour automate de production stérile destinée à être utilisé pour la répartition aseptique de solutions médicamenteuses pour l'unité de production hospitalière stérile (UPHS).
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Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique 40 points Considérations environnementales 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Hotte sorbonne pour la pesée de poudres (sans extraction toiture)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'une hotte sorbonne destinée à la protection de l'utilisateur pendant les opérations de pesage de poudres CMR hautement toxique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50 points Considérations environnementales 10 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Hotte à filtration sans raccordement
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'une hotte à filtration sans raccordement pour la pharmacotechnie destinée à la protection des utilisateurs, des produits et de l'environnement lors de la réalisation d'opérations de manipulation de substances liquides pharmaceutiques, toxiques ou cytotoxiques potentiellement dangereuses (Ex : 5-Fluorouracile, ciclosporine, tacrolimus, mitomycine).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Pompe péristaltique automatique
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'une pompe péristaltique automatique destinée à la réalisation de test de stérilité sans aucune validation préalable de la méthode sur des produits finis à usage pharmaceutique et à une utilisation sous hotte à flux laminaire.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Système de macroscopie connecté d'anatomie et de cytologie pathologiques (ACP)
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'un système caméra permettant au médecin pathologiste de réaliser la macroscopie des pièces opératoires à distance.
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Plateforme de stabilométrie pour évaluation et rééducation de l'équilibre et de la posture
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'une plateforme de stabilométrie pour évaluation et rééducation de l'équilibre et de la posture pour le suivi de l'apport de la réadaptation avant et après les soins pour son Institut de Réadaptation Visuelle Saint-Louis (IRVSL).
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Produits/services: Matériel biomédical 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 60 points Considérations environnementales 10 points
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Tonomètres oculaires portables à rebond pour mesure de la Pression Intra Oculaire (PIO)
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO souhaite faire l'acquisition d'équipements de mesure de la tension oculaire portable à rebond pour le centre des consultations d'ophtalmologie (CCO) dans le cadre de la prise en charge des patients à mobilité réduite pour l'adulte et l'enfant.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 55 points Considérations environnementales 10 points
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Biomètre oculaire sans contact avec suivi des évolutions biométriques en pédiatrie
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO souhaite faire l'acquisition d'un biomètre oculaire pour le suivi de l'évolutivité de la biométrie axiale en pédiatrie.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Esthésiomètre électronique
Description du marché:
Le CHNO souhaite faire l'acquisition d'un esthésiomètre électronique afin de remplacer les anciennes solutions de cochet bonnet.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Laser jaune multi-spot pour photo-coagulation oculaire
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'un laser jaune multi-spot pour son centre de la rétine. Le laser sera fourni avec sa table et sa lampe à fente LED.
Informations complémentaires:
Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Prestation similaire : Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de travaux ou de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. Livraison complémentaire : Conformément à l'article R. R2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fourniture sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises. Variante libre : En application des dispositions de l'article R.2151-8-1° du CCP, les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées pour ce marché, sous réserve du respect des exigences minimales correspondant aux caractéristiques essentielles de la prestation que les variantes proposées doivent respecter. Les modalités e présentation et conditions de recevabilité de la variante sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: CHNO DES 15-20
Informations sur les options
Description des options:
Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification faite au titulaire. Il est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Générateur de chirurgie palpébrale
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'un générateur de chirurgie pour les indications trichiasis et le traitement chirurgical par électrolyse ciliaire afin de remplacer le générateur ELLMAN SURGITRON dont les consommables ne sont plus distribués.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Microscope spéculaire
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite faire l'acquisition d'un microscope spéculaire afin de permettre le suivi des patients malades présentant des pathologies d'endothélium. L'équipement actuel « CEM 530 NIDEK » ne répond pas au critère précité. L'équipement proposé permettra le suivi des patients malades et qui font l'objet de suivi opératoires dans le cadre de greffes de cornée.
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Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65 points Considérations environnementales 10 points
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Système de marquage par laser pour cassette d'anatomie et de cytologie pathologiques (ACP)
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite acquérir un système de marquage par laser de cassette d'ACP pour le laboratoire, destiné à l'identification des échantillons inclus en paraffine.
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Système de marquage par laser pour instrumentation (scalpel, pince, etc....)
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Le CHNO des 15-20 souhaite acquérir un système de marquage par laser d'instrument de bloc opératoire pour le service de la stérilisation destiné à marquer les dispositifs médicaux en vue de mettre en place une traçabilité des instruments.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical 📦
Description
Adresse postale: 28 rue de Charenton

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 360 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE. Articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHNO des 15-20
Numéro d'enregistrement national: 18003601400017
Département: 75
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Direction des services économiques
Cellule des marchés
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: 01 40 02 11 64 📞
URL: https://www.15-20.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505294&orgAcronyme=q1s 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505294&orgAcronyme=q1s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Durée : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Variante libre: En application des dispositions de l'article R.2151-8-1° du CCP, les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées pour ce marché, sous réserve du respect des exigences minimales correspondant aux caractéristiques essentielles de la prestation que les variantes proposées doivent respecter. Variante imposée : En application des dispositions de l'article R.2151-9 du CCP, le pouvoir adjudicateur exige la présentation de variantes imposées pour ce marché, sous réserve du respect des exigences minimales correspondant aux caractéristiques essentielles de la prestation que les variantes proposées doivent respecter. Modalités de soumission des lots : En application de l'article R2113-1 du code la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à plusieurs lots afin de favoriser une plus grande concurrence. Toutefois, pour la bonne exécution des prestations, compte-tenu de la spécificité propre à chacun des lots, il est précisé qu'un candidat ne peut être attributaire que de deux lots au maximum. Néanmoins, si à l'issue de l'analyse d'un lot, la mise en oeuvre des critères d'attribution conduit un candidat à être classé premier sur plusieurs lots auxquels il aurait soumissionné, celui-ci pourrait se voir attribuer un nombre de lots supérieur à deux. Prestations similaires : Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de travaux ou de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. Livraisons complémentaires : Conformément à l'article R. R2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fourniture sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-400744 (2025-06-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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