Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres services de la Ville de Vénissieux

Ville de Vénissieux

Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres services de la Ville de Vénissieux. Les montants des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (12 mois) est défini comme suit : Minimum annuel HT: 110 000 euro(s) Maximum annuel HT: 320 000 euro(s)Les montants sont identiques pour toutes les périodes de l'accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-13 Avis de marché
2026-04-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres services de la Ville de Vénissieux
Numéro de référence: 2025F35
Brève description:
Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres services de la Ville de Vénissieux. Les montants des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (12 mois) est défini comme suit : Minimum annuel HT: 110 000 euro(s) Maximum annuel HT: 320 000 euro(s)Les montants sont identiques pour toutes les périodes de l'accord-cadre
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative
Description du marché: 39162110 Fournitures Scolaires
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville De Venissieux
Code postal: 69200
Ville: Venissieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-10 📅
Date de fin: 2027-03-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an reconductible 2 fois. L'accord-cadre est conclu à compter du 10 mars 2026 ou, en cas de notification postérieure à cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville de Vénissieux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-15 12:00:00 📅
Lieu: Hôtel de Ville de Vénissieux
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vénissieux
Numéro d'enregistrement national: 56296
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PICARD Michèle
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: 0472214444 📞
URL: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1738145 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1738145 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une remise d'échantillons devra être faite avant la date limite de remise des offres ( se référer au Rc pour les conditions de transmission des échantillons)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: DF2DDF5F-04FE-C570-AB28C5B961ECB9A9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-755850 (2025-11-13)
Avis d'attribution de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 960 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 55

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025f35
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Titre: Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1738145-1-1-1
Adresse postale: Zac L Orme
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 755850-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 44D92498-0E61-36ED-EB3AD5EB726E59E7
Source: OJS 2026/S 068-237409 (2026-04-03)