La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution : Territoire de la CASA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
Avis de marché (2025-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de véhicules techniques pour la CASA
Brève description:
“La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution :...”
Brève description
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution : Territoire de la CASA.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
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Description du marché:
“La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des...”
Description du marché
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 250 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la CASA”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 520 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 400 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 450 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 525 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 400 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 200 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 250 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 75 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses...”
Liste et brève description des règles et critères
Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
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Liste et brève description des règles et critères:
“Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des règles et critères
Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Détails énoncés dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@agglo-casa.fr📧
Téléphone: 0489877062📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Détails énoncés dans le DCE” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 142-490914 (2025-07-25)