Achat et livraison de produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie pour la Ville de Sens, la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, le CCAS de la Ville de Sens et les communes de Collemiers et d'Etigny

Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie pour la Ville de Sens, la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, le CCAS de la Ville de Sens et les communes de Collemiers et d'Etigny
Numéro de référence: S25001
Brève description:
“Achat et livraison de produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie pour la Ville de Sens, la Communauté d'Agglomération du Grand...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Achat et livraison de produits d entretien
Description du marché:
“Achat et livraison de produits d entretien”
Informations complémentaires:
“Marché passé pour les besoins de la Ville de Sens, la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, le CCAS de la Ville de Sens et les communes de...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de consultation
Performances en matière de protection de l'environnement Se reporter au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Achat et livraison de sacs à déchets en polyéthylène
Description du marché:
“Achat et livraison de sacs à déchets en polyéthylène”
Informations complémentaires:
“Marché passé pour les besoins de la Ville de Sens, la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, le CCAS de la Ville de Sens et les communes de...”    Afficher plus
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Achat et livraison de papier d essuyage
Description du marché:
“Achat et livraison de papier d essuyage”
Informations complémentaires:
“Marché passé pour les besoins de la Ville de Sens, la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, le CCAS de la Ville de Sens et les communes de...”    Afficher plus
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Achat et livraison de petits matériels et articles de brosserie
Description du marché:
“Achat et livraison de petits matériels et articles de brosserie”
Informations complémentaires:
“Marché passé pour les besoins de la Ville de Sens, la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, le CCAS de la Ville de Sens et les communes de...”    Afficher plus
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national: 218 903 870 00010
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956737 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternumbfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternumbfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le candidat de chaque lot devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition avant la date et l'heure limites de réception des offres, les...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 130 010 036 01385
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon Cédex 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 027-085732 (2025-02-06)