ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C

Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C
Numéro de référence: Ml
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de gazole nécessaire au fonctionnement du parc de la Régie T2C, composé d'environ 190...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de gazole nécessaire au fonctionnement du parc de la Régie T2C, composé d'environ 190...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, - Renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - Liste...”    Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée”
Dépôts et garanties exigés:
“- Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. - En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-1113 du Code de la Commande...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le CCTP”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d'enregistrement national: 22381
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
Téléphone: 0473285656 📞
URL: https://www.t2c.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.t2c.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587360 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587360 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 60802715-DEC9-7D28-4A9B7801C2B6F3EC
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-048500 (2025-01-21)