Achat de signalétiques de collectes pour les sites de l'Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Achat de signalétiques de collectes pour les sites de l'Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de télécommunications › Matériel de communications
- • Signalisation de police › Panneaux d'information
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-12 | Avis de marché |
| 2025-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de signalétiques de collectes pour les sites de l'Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel de communications 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Signalétique de collecte en extérieur
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information
📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution: PACA
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le sous-critère relatif à la valeur technique est noté sur 20 points. Le sous-critère relatif aux délais de livraison est noté sur 15 points. Le sous-critère relatif à la démarche de développement durable est noté sur 5 points.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Signalétique de collecte en intérieur
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-23 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): EFS PACA Corse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-23 09:00:00 📅
Lieu: EFS PACA Corse
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et commande publique
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 491172882 📞
URL: http://Dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
Fax: +33491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-162655 (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de signalétiques de collectes pour les sites de l'Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Numéro de référence:
2023EFSPACC695
Brève description:
Achat de signalétiques de collectes pour les sites de l'Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de communications 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Signalétique de collecte en extérieur
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L'objet du lot 1 porte sur l'achat et la conception de la signalétique en extérieur pour la promotion de la collecte de sang.
Informations complémentaires:
Le présent marché public constitue un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-1, R2162-2 .2ème alinéa, R2162-4 à 6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Le marché public comprend un sous-critère de sélection relatif à la mise en place d'actions de la part du candidat visant la protection de l'environnement dans le cadre du présent marché.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution: PACA
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 06/09/2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. À l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le sous-critère relatif à la valeur technique est noté sur 20 points. Le sous-critère relatif aux délais de livraison est noté sur 15 points. Le sous-critère relatif à la démarche de développement durable est noté sur 5 points.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Signalétique de collecte en intérieur
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:
L'objet du lot 2 porte sur l'achat et la conception de la signalétique en intérieur pour la promotion de la collecte de sang.
Informations sur les options
Description des options:
Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 06/09/2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. À l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Toutes les fournitures du marché seront livrées au dépôt régional de l'établissement situé sur Marseille, et ce quel que soit le site bénéficiaire.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-23 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): EFS PACA Corse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-23 09:00:00 📅
Lieu: EFS PACA Corse
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Il est attendu une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle
Il est attendu une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (références professionnelles), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS. Il fera l'objet du versement d'une avance.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion figurent à l'article L2141-1 à L2141-14 du Code de la commande publique. Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Numéro d'enregistrement national:
42882285200136
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et commande publique
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 491172882 📞
URL: http://Dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
Fax: +33491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer:
- Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative.
- Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ( articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative).
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-162655 (2025-03-12)
Avis d'attribution de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Panneaux indicateurs à messages variables 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 198388.6 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 : Signalétique de collecte en extérieur
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Ville: Marseille
Autres informations sur le renouvellement:
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20 points. La valeur technique est appréciée au regard de la qualité des fournitures. Cette analyse s'effectue sur la base des fiches techniques et des photos remises par le candidat, ainsi que sur les réponses apportées dans le document Cadre de réponse technique (annexe 1 au RC).
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais : 15 points. L'analyse du critère relatif au délai de livraison est effectuée sur la base du délai proposé par le candidat dans l'annexe financière à l'acte d'engagement. Le candidat qui propose le délai le plus court obtient la note maximale de 15 points.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La démarche de développement durable : 5 points. La démarche de développement durable de l'entreprise est appréciée au regard de l'avancement de la politique du candidat sur le volet environnemental pour l'exécution des prestations du marché. Ce critère est noté sur 5 points au vu des informations indiquées par le candidat dans le document Cadre de réponse technique (annexe 1 au RC)
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Titre: Lot 2 : Signalétique de collecte en intérieur
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Les livraisons des fournitures auront lieu au Dépôt régional d'Arenc
Code postal: 13002
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-05 📅
Titre: Lot 1 : Signalétique de collecte en extérieur
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 185444.6 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société EYES UP
Nom et adresse du contractant
Nom: Eyes up
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gregory@eyes-up.com 📧
Téléphone: +33467271566 📞
URL: https://www.eyes-up.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 944 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société OXYSIGN
Nom et adresse du contractant
Nom: Oxysign
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13685
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: marches@oxysign.fr 📧
Téléphone: +33442820731 📞
URL: https://oxysign.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33491172882 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
The procurement is terminated ✅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 149-514986 (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Panneaux indicateurs à messages variables 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 198388.6 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 : Signalétique de collecte en extérieur
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande.
Site principal ou lieu d'exécution: La livraison des fournitures aura lieu au Dépôt régional d'Arenc.
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Ville: Marseille
Autres informations sur le renouvellement:
À l'issue de la première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Informations sur les options
Description des options:
Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 6 septembre 2025
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20 points. La valeur technique est appréciée au regard de la qualité des fournitures. Cette analyse s'effectue sur la base des fiches techniques et des photos remises par le candidat, ainsi que sur les réponses apportées dans le document Cadre de réponse technique (annexe 1 au RC).
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais : 15 points. L'analyse du critère relatif au délai de livraison est effectuée sur la base du délai proposé par le candidat dans l'annexe financière à l'acte d'engagement. Le candidat qui propose le délai le plus court obtient la note maximale de 15 points.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La démarche de développement durable : 5 points. La démarche de développement durable de l'entreprise est appréciée au regard de l'avancement de la politique du candidat sur le volet environnemental pour l'exécution des prestations du marché. Ce critère est noté sur 5 points au vu des informations indiquées par le candidat dans le document Cadre de réponse technique (annexe 1 au RC)
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Titre: Lot 2 : Signalétique de collecte en intérieur
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Les livraisons des fournitures auront lieu au Dépôt régional d'Arenc
Code postal: 13002
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
11B25034-01
Date de conclusion du contrat: 2025-08-05 📅
Titre: Lot 1 : Signalétique de collecte en extérieur
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 185444.6 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre EYES UP - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société EYES UP
Nom et adresse du contractant
Nom: Eyes up
Numéro d'enregistrement national:
42933600100020
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gregory@eyes-up.com 📧
Téléphone: +33467271566 📞
URL: https://www.eyes-up.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 944 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre OXYSIGN - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société OXYSIGN
Nom et adresse du contractant
Nom: Oxysign
Numéro d'enregistrement national:
31391590200032
Code postal: 13685
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: marches@oxysign.fr 📧
Téléphone: +33442820731 📞
URL: https://oxysign.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33491172882 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
The procurement is terminated ✅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer: - Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative. - Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ( articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative). - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕