Le marché a pour objet de mobilier pour la petite enfance et les écoles maternelles et élémentaires incluant les centres de loisirs et les restaurants scolaires de la Ville. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP, de l'annexe technique et du BPU. Durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois 1 an tacitement. Pr plus de précisions se référer au CCAP. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel LOT 1 : 40 000 HT Montant Maximum annuel LOT 2 : 25 000 HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de mobilier petite enfance, écoles maternelles et elementaires
Reference number: 2025004
Brève description:
“Le marché a pour objet de mobilier pour la petite enfance et les écoles maternelles et élémentaires incluant les centres de loisirs et les restaurants...”
Brève description
Le marché a pour objet de mobilier pour la petite enfance et les écoles maternelles et élémentaires incluant les centres de loisirs et les restaurants scolaires de la Ville.
Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP, de l'annexe technique et du BPU.
Durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois 1 an tacitement. Pr plus de précisions se référer au CCAP.
Appel d'offres ouvert.
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.
Montant Maximum annuel LOT 1 : 40 000 HT
Montant Maximum annuel LOT 2 : 25 000 HT
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Mobilier scolaire📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration”
Informations complémentaires:
“L'estimation correspond à la moyenne annuelle sur les 4 dernières années”
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“fourniture de mobilier petite enfance”
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-02 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique
-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société : une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal de son entreprise au profit du signataire des pièces
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen, notamment des références attestant de la compétence de l'opérateur, des certificats de qualification professionnelle équivalents établis par des organismes indépendants ou des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Les pièces à transmettre dans l'offre sont précisées dans le Règlement de consultation
“L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Les critères, sous critères et leur pondération sont précisés dans...”
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Les critères, sous critères et leur pondération sont précisés dans le Règlement de consultation
Echantillons : la remise d'échantillons est obligatoire pour les deux lots, se référer au Règlement de consultation.
Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) :
Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur
Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli.
Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap.
Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 5DE6C18E-EDFC-8719-8CB988294AC31B9B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 040-128490 (2025-02-25)
Avis d'attribution de marché (2025-06-05) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250041
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Titre: fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers
Numéro d'enregistrement national: 1584794-1-1-1
Adresse postale: 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Creations mathou jean pierre
Numéro d'enregistrement national: 1584794-1-2-1
Adresse postale: Le Champ De La Source Le Lac
Code postal: 12160
Commune postale: Baraqueville
Région: Aveyron🏙️
“Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Ainsi le montant Ht indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant maximum des deux lots...”
Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Ainsi le montant Ht indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant maximum des deux lots sur 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 85C653A0-990C-C6E7-5071F5D055BDC17F
Source: OJS 2025/S 109-370101 (2025-06-05)