ACHAT DE LITERIE ET AUTRE LINGE ANNEE 2025-2029

Toulouse Métropole

Cette consultation concerne l'achat de literie pour les écoles et les centres de loisirs de la ville de Toulouse et pour tout achat concernant le linge de maison pour les services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole soit (COUVERTURES - DRAPS - TAIES - ALÈSES - GANTS-SERVIETTES - OREILLERS -TORCHONS Etc...........................) Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : TOULOUSE et TOULOUSE METROPOLE 31000 Toulouse L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montants annuel TOULOUSE METROPOLE 80 000,00 euro(s) Maximum HT Commune de TOULOUSE 100 000,00 euro(s) Maximum HT Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le contrat est conclu à compter du 06/10/2025 ou à la date de notification si elle est postérieure. CODE CPV 39143110-0 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux Sans allotissement Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Commune de Toulouse Ressources propres Toulouse Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tissus Gisèle

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-13	Avis de marché
2025-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE LITERIE ET AUTRE LINGE ANNEE 2025-2029
Numéro de référence: 25MC0190AOO
Brève description:

Brève description

Cette consultation concerne l'achat de literie pour les écoles et les centres de loisirs de la ville de Toulouse et pour tout achat concernant le linge de maison pour les services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole
soit (COUVERTURES - DRAPS - TAIES - ALÈSES - GANTS-SERVIETTES - OREILLERS -TORCHONS Etc...........................)
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d'exécution :
TOULOUSE et TOULOUSE METROPOLE
31000 Toulouse
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Montants annuel
TOULOUSE METROPOLE 80 000,00 euro(s) Maximum HT
Commune de TOULOUSE 100 000,00 euro(s) Maximum HT
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
Le contrat est conclu à compter du 06/10/2025 ou à la date de notification si elle est postérieure.
CODE CPV 39143110-0 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
Sans allotissement
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Commune de Toulouse
Ressources propres Toulouse Métropole

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1662641
Produits/services supplémentaires: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Les prix sont révisés annuellement Les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article de l'accord-cadre signalé dans le BPU. Ils devront faire parvenir ces échantillons à la Direction des Moyens Généraux, obligatoirement, avant la date limite de remise des offres. La non fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1662641 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1662641 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 15D73E71-E34B-2908-79564E6ECD9BB4CB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387799 (2025-06-13)

Avis d'attribution de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 180 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0372- 25v0383
Date de conclusion du contrat: 2025-10-21 📅
Titre: Achat De Literie Et Autre Linge Annee 2025-2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Tissus gisele
Numéro d'enregistrement national: 1662641-1-0-1
Adresse postale: 8 Che Des Ecorces
Code postal: 88250
Commune postale: La Bresse
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.cunat@tgl.fr 📧
Téléphone: 0329256970 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0581917200 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 387799-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Toulouse Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole . Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Montants annuel Toulouse Metropole ?????80 000,00 euro(s) Maximum Ht ? ? ? ?? Commune de Toulouse? 100 000,00 euro(s) Maximum Ht

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 81A7A16E-EDA0-11F0-0EF846661A0D84CD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
81A7A17D-0A87-B18D-19A969C9B0A10E58
Source: OJS 2025/S 208-715537 (2025-10-27)

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