ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant figurant dans la rubrique valeur estimée correspond au montant total des montants maximum de chaque lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L' accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de livres scolaires pour les 41 écoles maternelles et élémentaires de la Ville de La Rochelle, ainsi que les 19 référents RASED/REP, les 8 Accueils de loisirs et les 22 pauses méridiennes (détail en annexe : ANNEXE 1 REPERTOIRE)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires et livres scolaires
Numéro de référence: 2025.FCS.EDU.0027
Brève description:
“ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le montant figurant dans la rubrique valeur estimée correspond au montant total des montants maximum de chaque lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L' accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de livres scolaires pour les 41 écoles maternelles et élémentaires de la Ville de La Rochelle, ainsi que les 19 référents RASED/REP, les 8 Accueils de loisirs et les 22 pauses méridiennes (détail en annexe : ANNEXE 1 REPERTOIRE)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Valeur estimée hors TVA: 411 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“ARTICLES SCOLAIRES COURANTS ET PRODUITS D'ARTS PLASTIQUES<br/>”
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum des prestations pour le lot n°1 est défini par période dans l'acte d'engagement”
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une consultation pourra être lancée courant de l'année 2028” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LIVRES SCOLAIRES, PARASCOLAIRES ET FICHIERS D'ENSEIGNEMENTS<br/>”
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum des prestations pour le lot n°2 est défini par période dans l'acte d'engagement”
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir le règlement de consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le règlement de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le financement des prestations s'effectuera sur les ressources propres de la ville de La Rochelle
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 08B172AB-9ED6-471D-9ADD774BE3721B27
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 050-158775 (2025-03-10)
Avis d'attribution de marché (2025-07-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le montant figurant dans la rubrique valeur estimée correspond au montant total des montants maximum de chaque lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L' accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de livres scolaires pour les 41 écoles maternelles et élémentaires de la Ville de La Rochelle, ainsi que les 19 référents RASED/REP, les 8 Accueils de loisirs et les 22 pauses méridiennes
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Valeur estimée hors TVA: 411 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“ARTICLES SCOLAIRES COURANTS ET PRODUITS D'ARTS PLASTIQUES
Critères détaillés du lot avec Pondération
1-Prix des prestations jugé 50.0 %
1.1-Sur la base du...”
Description du marché
ARTICLES SCOLAIRES COURANTS ET PRODUITS D'ARTS PLASTIQUES
Critères détaillés du lot avec Pondération
1-Prix des prestations jugé 50.0 %
1.1-Sur la base du total du Détail quantitatif estimatif figurant dans le document "Le détail quantitatif estimatif (DQE) faisant office de BPU pour le lot concerné" 40.0 %
1.2-Sur le pourcentage de remise catalogue proposé au niveau de l'acte d'engagement. (rabais unique demandé ) 10.0 %
2-Valeur technique 35.0 %
2.1-Qualité des produits jugée à partir des échantillons demandés et des fiches techniques des produits pour les articles non échantillonnés 15.0 %
2.2-Outils de commande en ligne appréciés à partir du cadre de réponse de "la note technique Site de commande en ligne" (ergonomie, fonctionnalités, formation...) et des tests réalisés 10.0 %
2.3-Qualité de l'organisation mise en place pour exécuter la prestation, avec les moyens humains et techniques dédiés, appréciée à partir du cadre "du mémoire technique" complété 10.0 %
3-Performances en matière de protection de l'environnement appréciées à partir du cadre de réponse performances environnementales 15.0 %
3.1-Performances environnementales de l'organisation dans l'exécution de la prestation, appréciées à partir du cadre de réponse "performances environnementales" 10.0 %
3.2-Qualité des matériels et des outils proposés pour l'accompagnement à l'atteinte des objectifs de la loi AGEC dans le cadre de l'exécution de la prestation, appréciée à partir des réponses apportées au niveau du DQE valant BPU colonne " INTEGRE DES MATIERES RECYCLEES" et des fiches techniques. 5.0 %
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciées à partir du cadre de réponse performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“LIVRES SCOLAIRES, PARASCOLAIRES ET FICHIERS D'ENSEIGNEMENTS
Critères détaillés du lot avec Pondération
1-Prix des prestations jugé 60.0 %
1.1-Du taux de...”
Description du marché
LIVRES SCOLAIRES, PARASCOLAIRES ET FICHIERS D'ENSEIGNEMENTS
Critères détaillés du lot avec Pondération
1-Prix des prestations jugé 60.0 %
1.1-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les livres scolaires 40.0 %
1.2-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les livres parascolaires 10.0 %
1.3-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les fichiers d'enseignement 10.0 %
2-Valeur technique 30.0 %
2.1-Outils de commande en ligne apprécié à partir du cadre de réponse de "la note technique Site de commande en ligne" (ergonomie, fonctionnalités, formation...) et des tests réalisés 20.0 %
2.2-Qualité de l'organisation mise en place pour exécuter la prestation, moyens humains et techniques dédiés appréciée à partir du cadre "du mémoire technique" complété 10.0 %
3-Performances environnementales de l'organisation dans l'exécution de la prestation, appréciées à partir du cadre de réponse "performances environnementales" 10.0 %
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025_1034
Date de conclusion du contrat: 2025-05-15 📅
Titre: Articles Scolaires Courants Et Produits D'Arts Plastiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 330 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1611976-1-1-1
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Téléphone: 04 77 43 46 20📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 81 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie saliba
Numéro d'enregistrement national: 1611976-1-2-1
Adresse postale: 28 Av Gambetta
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime🏙️
Courrier électronique: maisondelapressesaintes@hotmail.fr📧
Téléphone: 05 46 93 45 88📞
“Les montants indiqués par lot correspondent au montant total maximum du lot sur la durée maximale du marché” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 852D39C3-FE41-3EC6-64CA12398E2BD05E
Source: OJS 2025/S 131-454239 (2025-07-10)