ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES

Ville de la Rochelle

ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant figurant dans la rubrique valeur estimée correspond au montant total des montants maximum de chaque lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L' accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de livres scolaires pour les 41 écoles maternelles et élémentaires de la Ville de La Rochelle, ainsi que les 19 référents RASED/REP, les 8 Accueils de loisirs et les 22 pauses méridiennes (détail en annexe : ANNEXE 1 REPERTOIRE)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• librairie saliba
• Papeteries Pichon

Qui ?

• Ville de la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-10	Avis de marché
2025-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires et livres scolaires
Numéro de référence: 2025.FCS.EDU.0027
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 411 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Articles scolaires courants et produits d'arts plastiques
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché: ARTICLES SCOLAIRES COURANTS ET PRODUITS D'ARTS PLASTIQUES<br/>
Informations complémentaires:

Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour le lot n°1 est défini par période dans l'acte d'engagement

Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: annexe 1
Code postal: 17000
Ville: La rochelle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une consultation pourra être lancée courant de l'année 2028
Autres informations sur le renouvellement:

La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La première période se déroulera à compter du 09/06/2025 ou de la notification si celle ci est postérieure à cette date jusqu'au 31/12/2025. Les périodes de reconduction si le marché est reconduit, se dérouleront du 01/01 au 31/12, sur 2026, 2027 et 2028

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Livres scolaires, parascolaires et fichiers d'enseignements
Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰
Description du marché: LIVRES SCOLAIRES, PARASCOLAIRES ET FICHIERS D'ENSEIGNEMENTS<br/>
Informations complémentaires:

Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour le lot n°2 est défini par période dans l'acte d'engagement

Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement des prestations s'effectuera sur les ressources propres de la ville de La Rochelle

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 50976
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fountaine Jean-François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546303501 📞
URL: http://www.larochelle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1611976 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1611976 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 08B172AB-9ED6-471D-9ADD774BE3721B27
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 050-158775 (2025-03-10)

Avis d'attribution de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 411 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 411 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

ARTICLES SCOLAIRES COURANTS ET PRODUITS D'ARTS PLASTIQUES Critères détaillés du lot avec Pondération 1-Prix des prestations jugé 50.0 % 1.1-Sur la base du total du Détail quantitatif estimatif figurant dans le document "Le détail quantitatif estimatif (DQE) faisant office de BPU pour le lot concerné" 40.0 % 1.2-Sur le pourcentage de remise catalogue proposé au niveau de l'acte d'engagement. (rabais unique demandé ) 10.0 % 2-Valeur technique 35.0 % 2.1-Qualité des produits jugée à partir des échantillons demandés et des fiches techniques des produits pour les articles non échantillonnés 15.0 % 2.2-Outils de commande en ligne appréciés à partir du cadre de réponse de "la note technique Site de commande en ligne" (ergonomie, fonctionnalités, formation...) et des tests réalisés 10.0 % 2.3-Qualité de l'organisation mise en place pour exécuter la prestation, avec les moyens humains et techniques dédiés, appréciée à partir du cadre "du mémoire technique" complété 10.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement appréciées à partir du cadre de réponse performances environnementales 15.0 % 3.1-Performances environnementales de l'organisation dans l'exécution de la prestation, appréciées à partir du cadre de réponse "performances environnementales" 10.0 % 3.2-Qualité des matériels et des outils proposés pour l'accompagnement à l'atteinte des objectifs de la loi AGEC dans le cadre de l'exécution de la prestation, appréciée à partir des réponses apportées au niveau du DQE valant BPU colonne " INTEGRE DES MATIERES RECYCLEES" et des fiches techniques. 5.0 %

Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciées à partir du cadre de réponse performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:

LIVRES SCOLAIRES, PARASCOLAIRES ET FICHIERS D'ENSEIGNEMENTS Critères détaillés du lot avec Pondération 1-Prix des prestations jugé 60.0 % 1.1-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les livres scolaires 40.0 % 1.2-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les livres parascolaires 10.0 % 1.3-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les fichiers d'enseignement 10.0 % 2-Valeur technique 30.0 % 2.1-Outils de commande en ligne apprécié à partir du cadre de réponse de "la note technique Site de commande en ligne" (ergonomie, fonctionnalités, formation...) et des tests réalisés 20.0 % 2.2-Qualité de l'organisation mise en place pour exécuter la prestation, moyens humains et techniques dédiés appréciée à partir du cadre "du mémoire technique" complété 10.0 % 3-Performances environnementales de l'organisation dans l'exécution de la prestation, appréciées à partir du cadre de réponse "performances environnementales" 10.0 %

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025_1034
Date de conclusion du contrat: 2025-05-15 📅
Titre: Articles Scolaires Courants Et Produits D'Arts Plastiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 411 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 330 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1611976-1-1-1
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 04 77 43 46 20 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 81 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie saliba
Numéro d'enregistrement national: 1611976-1-2-1
Adresse postale: 28 Av Gambetta
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: maisondelapressesaintes@hotmail.fr 📧
Téléphone: 05 46 93 45 88 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: GUIRAUD Thibaut
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 158775-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués par lot correspondent au montant total maximum du lot sur la durée maximale du marché

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 852D39C3-FE41-3EC6-64CA12398E2BD05E
Source: OJS 2025/S 131-454239 (2025-07-10)

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