Achat de fournitures de bureau, de papeterie et enveloppes, et documents imprimés pour les divers services de Mâcon Habitat

Mâcon Habitat

La présente consultation concerne l'achat de fourniture de bureau, de papeterie et enveloppes, et documents imprimés pour satisfaire le besoin des divers services de Mâcon Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-21 Avis de marché
2026-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de bureau, de papeterie et enveloppes, et documents imprimés pour les divers services de Mâcon Habitat
Numéro de référence: 25-013
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de fourniture de bureau, de papeterie et enveloppes, et documents imprimés pour satisfaire le besoin des divers services de Mâcon Habitat
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 01 : Fournitures de bureau
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Le présent lot est relatif à la fourniture des produits bureautiques et accessoires nécessaires à la réalisation de travail administratif
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations l'objet du présent lot concernent 3 adresses : -Siège de Mâcon Habitat : 211 rue du Président Kennedy – CS 60311 71011 MACON Cedex; -Agence de MACON Habitat : 257 rue de Paris 71000 MACON; -Pôle d’Intervention Technique de MACON Habitat : 58 avenue E.Herriot – 71000 MACON.
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Code postal: 71000
Ville: Mâcon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Taux de remise sur catalogue
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 02 : Papeterie & enveloppes
Description du marché:
Le présent lot est relatif à la fourniture de papiers vierges et enveloppes/pochettes de différents formats et grammages, en fonctions du besoin des services des Mâcon Habitat
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 03 : Documents imprimés
Description du marché:
Le présent lot est relatif à la fourniture des papiers en tête et des enveloppes imprimés avec les logos
Produits/services: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations l'objet du présent accord-cadre concernent 3 adresses : -Siège de Mâcon Habitat : 211 rue du Président Kennedy – CS 60311 71011 MACON Cedex; -Agence de MACON Habitat : 257 rue de Paris 71000 MACON; -Pôle d’Intervention Technique de MACON Habitat : 58 avenue E.Herriot – 71000 MACON.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure formalisée. Appel d'offres ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mâcon Habitat
Numéro d'enregistrement national: 44386207300022
Adresse postale: 211 Rue Kennedy CS 60311
Code postal: 71000
Commune postale: Mâcon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: service.marchespublics@maconhabitat.com 📧
Téléphone: 03 85 21 63 63 📞
URL: http://maconhabitat.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://maconhabitat.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://macon-habitat.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://maconhabitat.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://maconhabitat.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172100059
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tadijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
URL: http://dijon.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780847 (2025-11-21)
Avis d'attribution de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 248 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 55

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1 : FOURNITURES DE BUREAU
Date de conclusion du contrat: 2026-02-24 📅
Titre: Lot 1 : FOURNITURES DE BUREAU
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: DEVELAY SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Develay sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Develay sas
Numéro d'enregistrement national: 32728583900038
Adresse postale: 1012 RUE NATIONALE
Code postal: 69400
Commune postale: Villefranche sur saone
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: develay@pgdis.com 📧
Téléphone: 0474650149 📞
URL: http://www.develay.net/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Compagnie Européenne de Papeterie – CEPAP La Couronne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Compagnie Européenne de Papeterie – CEPAP La Couronne
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie Européenne de Papeterie – CEPAP La Couronne
Numéro d'enregistrement national: 41317505000058
Adresse postale: Espace Gutenberg CS-40007
Code postal: 16440
Commune postale: Roullet Saint-Estèphe
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: agence.sudouest@lacouronne.com 📧
Téléphone: 05 45 24 35 26 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 058-200729 (2026-03-20)