Achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE pour l'achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Épisaveurs
- • France Frais Auvergne
- • GAEC BAGUET
- • GAEC La Fleur des montagnes
- • Pomona
- • SAS DE LA FERME MARTRES
- • SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS
- • SASU Maison RAYNAL
- • Société Moriceau
- • Teil SA Valtitude
- • Boissons, tabac et produits connexes › Vins
- • Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Légumes secs à cosse et à gousse › Légumes secs à cosse › Lentilles
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification › Pain
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits laitiers › Lait et crème fraîche
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande bovine
- • Viande › Viande d'agneau et de mouton
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Viandes diverses
- • Volaille fraîche › Dindes
- • Volaille fraîche › Poulets
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-11 | Avis de marché |
| 2026-03-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 114 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes BIO
Description du marché: Fruits et légumes BIO
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Code postal: 15100
Ville: Saint-flour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes conventionnels
Description du marché: Fruits et légumes conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pommes de terre BIO
Description du marché: Pommes de terre BIO
Produits/services: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de bœuf BIO
Description du marché: Viandes de boeuf BIO
Produits/services: Viandes diverses 📦
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de veau et d’agneau conventionnelles
Description du marché: Viandes de veau et d’agneau conventionnelles
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Description du marché: Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Produits/services: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de porc sous signe de qualité
Description du marché: Viandes de porc sous signe de qualité
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Description du marché: Viandes de volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuteries sous signe de qualité
Description du marché: Charcuteries sous signe de qualité
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuteries conventionnelles
Description du marché: Charcuteries conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts, desserts lactés et lait pasteurisé HVE
Description du marché: Yaourts, desserts lactés et lait pasteurisé HVE
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fromages spécifiques, crèmes et fromage blanc
Description du marché: Fromages spécifiques, crèmes et fromage blanc
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Beurres, œuf, fromages et autres produits laitiers conventionnels et BIO
Description du marché: Beurres, oeuf, fromages et autres produits laitiers conventionnels et BIO
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Œufs coquille plein air HVE
Description du marché: Œufs coquille plein air HVE
Produits/services: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Description du marché: Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lentilles sous signe de qualité
Description du marché: Lentilles sous signe de qualité
Produits/services: Lentilles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Description du marché: Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poissons frais conventionnels et sous signe de qualité
Description du marché: Poissons frais conventionnels et sous signe de qualité
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons
Description du marché: Boissons
Produits/services: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de boulangerie secteur Ville Basse
Description du marché: Produits de boulangerie secteur Ville Basse
Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de boulangerie secteur Besserette
Description du marché: Produits de boulangerie secteur Besserette
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de boulangerie secteur Centre ville
Description du marché: Produits de boulangerie secteur Centre ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traiteur
Description du marché: Traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place d'armes
Code postal: 15100
Commune postale: Saint flour
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@saint-flour.fr 📧
Téléphone: 0471606120 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_KwWfRyy8Mz 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_KwWfRyy8Mz 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 240-828762 (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
Numéro de référence:
2025-CCAS-Denrées
Brève description:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE pour l'achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 114 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
LOT N°1
Titre: Fruits et légumes BIO
Description du marché: Fruits et légumes BIO
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Code postal: 15100
Ville: Saint-flour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT N°2
Titre: Fruits et légumes conventionnels
Description du marché: Fruits et légumes conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
3️⃣
Identifiant interne:
LOT N°3
Titre: Pommes de terre BIO
Description du marché: Pommes de terre BIO
Produits/services: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
4️⃣
Identifiant interne:
LOT N°4
Titre: Viandes de bœuf BIO
Description du marché: Viandes de boeuf BIO
Produits/services: Viandes diverses 📦
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
5️⃣
Identifiant interne:
LOT N°5
Titre: Viandes de veau et d’agneau conventionnelles
Description du marché: Viandes de veau et d’agneau conventionnelles
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
6️⃣
Identifiant interne:
LOT N°6
Titre: Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Description du marché: Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Produits/services: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
7️⃣
Identifiant interne:
LOT N°7
Titre: Viandes de porc sous signe de qualité
Description du marché: Viandes de porc sous signe de qualité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
8️⃣
Identifiant interne:
LOT N°8
Titre: Viandes de volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Description du marché: Viandes de volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
9️⃣
Identifiant interne:
LOT N°9
Titre: Charcuteries sous signe de qualité
Description du marché: Charcuteries sous signe de qualité
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT N°10
Titre: Charcuteries conventionnelles
Description du marché: Charcuteries conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT N°11
Titre: Yaourts, desserts lactés et lait pasteurisé HVE
Description du marché: Yaourts, desserts lactés et lait pasteurisé HVE
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT N°12
Titre: Fromages spécifiques, crèmes et fromage blanc
Description du marché: Fromages spécifiques, crèmes et fromage blanc
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT N°13
Titre: Beurres, œuf, fromages et autres produits laitiers conventionnels et BIO
Description du marché: Beurres, oeuf, fromages et autres produits laitiers conventionnels et BIO
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
LOT N°14
Titre: Œufs coquille plein air HVE
Description du marché: Œufs coquille plein air HVE
Produits/services: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
LOT N°15
Titre: Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Description du marché: Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
LOT N°16
Titre: Lentilles sous signe de qualité
Description du marché: Lentilles sous signe de qualité
Produits/services: Lentilles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
LOT N°17
Titre: Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Description du marché: Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
LOT N°18
Titre: Poissons frais conventionnels et sous signe de qualité
Description du marché: Poissons frais conventionnels et sous signe de qualité
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
LOT N°19
Titre: Boissons
Description du marché: Boissons
Produits/services: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT N°20
Titre: Produits de boulangerie secteur Ville Basse
Description du marché: Produits de boulangerie secteur Ville Basse
Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT N°21
Titre: Produits de boulangerie secteur Besserette
Description du marché: Produits de boulangerie secteur Besserette
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT N°22
Titre: Produits de boulangerie secteur Centre ville
Description du marché: Produits de boulangerie secteur Centre ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT N°23
Titre: Traiteur
Description du marché: Traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
Description
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Biens administrés par un liquidateur
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
+ 22 de plus
Concordat
Corruption
Délit affectant la moralité professionnelle dans le domaine de la passation des marchés de défense
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Faute professionnelle grave
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes
Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Motifs liés à des condamnations pénales
Motifs liés à la situation de l'opérateur économique
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
Numéro d'enregistrement national:
26150025000012
Adresse postale: Place d'armes
Code postal: 15100
Commune postale: Saint flour
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@saint-flour.fr 📧
Téléphone: 0471606120 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_KwWfRyy8Mz 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_KwWfRyy8Mz 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé :
- selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles R2161-2 et suivants du Code de la commande publique pour les lots n°2,4,6,8,10,12,13,15,17,18,20 ;
- selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots n°1,3,5,7,9,11,14,16,19,21,22,23
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande :
- mono-attributaire pour les lots n°1,2,4,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,17,18,19,20 et 23 ;
- multi-attributaires pour les lots n°3, 5, 16, 21 et 22, avec un maximum de trois attributaires.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 240-828762 (2025-12-11)
Avis d'attribution de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 114 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 114 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas saint-flour primeurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas saint-flour primeurs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place l'Ander
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-flour
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@saintflour-primeurs.com 📧
Téléphone: 0471602730 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GAEC La Fleur des montagnes
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC La Fleur des montagnes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chabrillac
Commune postale: Tiviers
Courrier électronique: nicolas.missonnier@nordnet.fr 📧
Téléphone: 0630105728 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Teil sa valtitude
Nom et adresse du contractant
Nom: Teil sa valtitude
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 avenue de Conthe
Commune postale: Aurillac
Courrier électronique: mp.janot@groupealtitude.fr 📧
Téléphone: 0471634330 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe moriceau
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe moriceau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route du Moulin d’Eau
Code postal: 63720
Commune postale: Ennezat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France frais auvergne
Nom et adresse du contractant
Nom: France frais auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Code postal: 63510
Commune postale: Aulnat
Courrier électronique: sonia.herichi@ffauvergne.fr 📧
Téléphone: 0473603600 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gaec baguet
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec baguet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Soul
Code postal: 15500
Commune postale: Vieillespesse
Courrier électronique: loicbaguet54@gmail.com 📧
Téléphone: 0682271038 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Condorcet
Code postal: 63360
Commune postale: Gerzat
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas de la ferme martres
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas de la ferme martres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Alleuzet
Commune postale: Les ternes
Courrier électronique: lafermemartres@gmail.com 📧
Téléphone: 0678241383 📞
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Episaveurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 allée du Grand Totem
Code postal: 38070
Commune postale: Saint quentin fallavier
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: pes-sqf-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 0474996500 📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣8️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SASU Maison RAYNAL
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Maison RAYNAL
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Place de la Liberté
Courrier électronique: comptamaisonraynal@gmail.com 📧
Téléphone: 0471600966 📞
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2026/S 054-188160 (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 114 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 114 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
LOT-0015
LOT-0016
LOT-0017
LOT-0018
LOT-0019
LOT-0020
LOT-0021
LOT-0022
LOT-0023
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat 2025 - lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas saint-flour primeurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas saint-flour primeurs
Numéro d'enregistrement national:
94446742200019
Adresse postale: Place l'Ander
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-flour
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@saintflour-primeurs.com 📧
Téléphone: 0471602730 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
Offre GAEC La Fleur des montagnes - lot 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GAEC La Fleur des montagnes
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC La Fleur des montagnes
Numéro d'enregistrement national:
85048512900017
Adresse postale: Chabrillac
Commune postale: Tiviers
Courrier électronique: nicolas.missonnier@nordnet.fr 📧
Téléphone: 0630105728 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Offre TEIL SA VALTITUDE - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom de la partie soumissionnaire: Teil sa valtitude
Nom et adresse du contractant
Nom: Teil sa valtitude
Numéro d'enregistrement national:
40722020100013
Adresse postale: 101 avenue de Conthe
Commune postale: Aurillac
Courrier électronique: mp.janot@groupealtitude.fr 📧
Téléphone: 0471634330 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SOCIETE MORICEAU - lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe moriceau
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe moriceau
Numéro d'enregistrement national:
80759722400011
Adresse postale: Route du Moulin d’Eau
Code postal: 63720
Commune postale: Ennezat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre TEIL SA VALTITUDE - lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre FRANCE FRAIS AUVERGNE - lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France frais auvergne
Nom et adresse du contractant
Nom: France frais auvergne
Numéro d'enregistrement national:
33358514900078
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Code postal: 63510
Commune postale: Aulnat
Courrier électronique: sonia.herichi@ffauvergne.fr 📧
Téléphone: 0473603600 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre GAEC BAGUET - lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gaec baguet
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec baguet
Numéro d'enregistrement national:
50976687900019
Adresse postale: Le Soul
Code postal: 15500
Commune postale: Vieillespesse
Courrier électronique: loicbaguet54@gmail.com 📧
Téléphone: 0682271038 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre POMONA - lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national:
55204499201921
Adresse postale: Rue Condorcet
Code postal: 63360
Commune postale: Gerzat
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre FRANCE FRAIS AUVERGNE - lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SAS DE LA FERME MARTRES - lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas de la ferme martres
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas de la ferme martres
Numéro d'enregistrement national:
75198258800012
Adresse postale: Alleuzet
Commune postale: Les ternes
Courrier électronique: lafermemartres@gmail.com 📧
Téléphone: 0678241383 📞
Identifiant de l’offre:
Offre EPISAVEURS - lot 16
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Episaveurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
47698032100337
Adresse postale: 18 allée du Grand Totem
Code postal: 38070
Commune postale: Saint quentin fallavier
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: pes-sqf-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 0474996500 📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre POMONA - lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre EPISAVEURS - lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SASU Maison RAYNAL - lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SASU Maison RAYNAL
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Maison RAYNAL
Numéro d'enregistrement national:
4846232300010
Adresse postale: 18 Place de la Liberté
Courrier électronique: comptamaisonraynal@gmail.com 📧
Téléphone: 0471600966 📞
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Identifiant de l’offre:
Offre SASU Maison RAYNAL - lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Identifiant de l’offre:
Offre SASU Maison RAYNAL - lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Source: OJS 2026/S 054-188160 (2026-03-16)
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