Accords-cadres de travaux de pose et remplacement de sols PVC sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat 2026 - 2030
Alpes Isère Habitat
Le montant Maximum de l'accord-cadre tous lots confondu est de 9 760 000 euro(s) HT (période initiale avec reconductions). Voir le maximum par lots en annexe 2 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande de travaux de pose et remplacement de Sols PVC sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu dans les logements vacants et occupés ainsi que dans les parties communes période 2026 à 2030
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux de pose et remplacement de sols PVC sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat 2026 - 2030
Numéro de référence: 2025TX0092
Brève description:
“Le montant Maximum de l'accord-cadre tous lots confondu est de 9 760 000 euro(s) HT (période initiale avec reconductions). Voir le maximum par lots en...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“BOURGOIN - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2027-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“ECHIROLLES - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“FONTAINE - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PONT DE CHERUY - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ROUSSILLON - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“ST MARTIN D'HERES - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“VOIRON - ENSEMBLE DU PATRIMOINE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727019 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 76AE7135-AD8E-3291-884422211149BBE1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 76AE7125-B2EC-EDC2-C894B65B420B45BA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-700349 (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux de pose et remplacement de sols PVC sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat 2026 - 2030
Numéro de référence: 2025TX0092
Brève description:
“Le montant Maximum de l'accord-cadre tous lots confondu est de 9 760 000 euro(s) HT (période initiale avec reconductions). Voir le maximum par lots en...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“BOURGOIN - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2027-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“ECHIROLLES - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“FONTAINE - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PONT DE CHERUY - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ROUSSILLON - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“ST MARTIN D'HERES - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“VOIRON - ENSEMBLE DU PATRIMOINE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727019 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 76AE7135-AD8E-3291-884422211149BBE1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 76AE7125-B2EC-EDC2-C894B65B420B45BA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-700349 (2025-10-22)
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