Accords-cadres de travaux de pose et remplacement de sols PVC sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat 2026 - 2030

Alpes Isère Habitat

Le montant Maximum de l'accord-cadre tous lots confondu est de 9 760 000 euro(s) HT (période initiale avec reconductions). Voir le maximum par lots en annexe 2 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande de travaux de pose et remplacement de Sols PVC sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu dans les logements vacants et occupés ainsi que dans les parties communes période 2026 à 2030

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-22.

Qui ?

• Alpes Isère Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de chantier

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-22	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux de pose et remplacement de sols PVC sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat 2026 - 2030
Numéro de référence: 2025TX0092
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01A
Titre: Bourgoin - ensemble du patrimoine de la dt
Description du marché: BOURGOIN - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'ain, de l'Isère et du Rhône. Diverses résidences sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat confié aux 7 Directions Territoriales (Annexe 1 et 3)
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2027-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02A
Titre: Echirolles - ensemble du patrimoine de la dt
Description du marché: ECHIROLLES - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03A
Titre: Fontaine - ensemble du patrimoine de la dt
Description du marché: FONTAINE - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04A
Titre: Pont de cheruy - ensemble du patrimoine de la dt
Description du marché: PONT DE CHERUY - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05A
Titre: Roussillon - ensemble du patrimoine de la dt
Description du marché: ROUSSILLON - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06A
Titre: St martin d'heres - ensemble du patrimoine de la dt
Description du marché: ST MARTIN D'HERES - ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA DT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07A
Titre: Voiron - ensemble du patrimoine
Description du marché: VOIRON - ENSEMBLE DU PATRIMOINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-25 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de l'organisme

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727019 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 76AE7135-AD8E-3291-884422211149BBE1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-700349 (2025-10-22)

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