ACCORDS-CADRES DE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT MENUISERIE ET SERRURERIE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'ALPES ISERE HABITAT CONFIE AUX 7 DIRECTIONS TERRITORIALES - 2025 Á 2029

Alpes Isère Habitat

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation consiste en des travaux d'entretien courant de menuiserie et serrurerie sur le l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu dans les logements vacants et occupés ainsi que dans les parties communes - période 2025 à 2029.<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-23 Avis de marché
2025-10-22 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORDS-CADRES DE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT MENUISERIE ET SERRURERIE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'ALPES ISERE HABITAT CONFIE AUX 7 DIRECTIONS TERRITORIALES - 2025 Á 2029
Numéro de référence: 2025TX0084
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;La présente consultation consiste en des travaux d'entretien courant de menuiserie et serrurerie sur le l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu dans les logements vacants et occupés ainsi que dans les parties communes - période 2025 à 2029.&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de chantier 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 01A
Titre: BOURGOIN - PG1
Description du marché: BOURGOIN - PG1
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'ain, de l'Isère et du Rhône. Diverses résidences sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat confié aux 7 Directions Territoriales (Annexe 1 et 3)
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 01B
Titre: BOURGOIN - PG2
Description du marché: BOURGOIN - PG2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 02A
Titre: ECHIROLLES - PG1
Description du marché: ECHIROLLES - PG1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 02B
Titre: ECHIROLLES - PG2
Description du marché: ECHIROLLES - PG2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 03A
Titre: FONTAINE - PG1
Description du marché: FONTAINE - PG1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 03B
Titre: FONTAINE - PG2
Description du marché: FONTAINE - PG2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 04A
Titre: PONT DE CHERUY - PG1
Description du marché: PONT DE CHERUY - PG1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 04B
Titre: PONT DE CHERUY - PG2
Description du marché: PONT DE CHERUY - PG2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 05A
Titre: ROUSSILLON - PG1
Description du marché: ROUSSILLON - PG1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 05B
Titre: ROUSSILLON - PG2
Description du marché: ROUSSILLON - PG2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 06A
Titre: ST MARTIN D'HERES - PG1
Description du marché: ST MARTIN D'HERES - PG1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 06B
Titre: ST MARTIN D'HERES - PG2
Description du marché: ST MARTIN D'HERES - PG2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 07A
Titre: Voiron - ensemble du patrimoine
Description du marché: VOIRON - ENSEMBLE DU PATRIMOINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Budget de l'organisme
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1712027 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1712027 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Pas de présence d'astreinte sur le lot - Obligation d'habilitation Amiante sous-section 4 au moins 1 encadrants et 1 opérateurs toujours à jour durant la période de réalisation des prestations
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A8E81FFC-E5B2-59DE-E8F94C1F3CB4B723
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-627939 (2025-09-23)
Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 350 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-28 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-28 10:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 627939-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 6D02C21A-EF23-AD0F-93765EF84B1E356E
Organe de révision
6D02C206-D082-466A-06FAC16CBCA2574C

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 23/10/2025 à 20h00 au plus tard. Lire 27/10/2025 à 20h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/10/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 28/10/2025 à 10h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e72d2798-5310-4721-b54c-e34e81d90ea9-01
Source: OJS 2025/S 204-701707 (2025-10-22)