ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX - ENTRETIEN DES OUVRAGES
EPTB Seine Grands Lacs
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages (entretien courant et opération de ragréage) et de leurs abords au sein des 4 lacs-réservoirs et du casier Seine Bassée de l'EPTB Seine Grands Lacs situés dans les départements 10, 51, 52, 58 et 77.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de bétonnage › Ragréages
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux d'enrochement
- • Travaux de préparation de chantier › Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
- • Bourgogne › Nièvre
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-14 | Avis de marché |
| 2025-04-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commandes de travaux - entretien des ouvrages
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Entretien courant des lacs-réservoirs Seine - Aube et du site Seine Bassée
Description du marché:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Matériel mis à disposition par l'entreprise et organisation de l'entreprise et moyens humains affectés à l'exécution des bons de commande de l'accord-cadre : 30 points - Démarche mise en oeuvre pour la réalisation d'un chantier (différentes étapes de la sollicitation du maitre d'ouvrage à la réception du chantier, délai associé à ces différentes étapes) : 20 points - Sécurité des chantiers : 5 points - Les mesures environnementales mises en place dans le cadre de l'exécution des travaux : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Entretien courant du lac-réservoir Marne
Description du marché: Lot 2 Entretien courant du lac-réservoir Marne
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Entretien courant du lac-réservoir de Pannecière
Description du marché: Lot 3 Entretien courant du lac-réservoir de Pannecière
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube
Description du marché: Lot 4 Opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne
Description du marché: Lot 5 Opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière
Description du marché: Lot 6 Opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-19 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer aux articles 5.1 et 6.1 du règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction Finances Commande Publique 12 rue Villiot
12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_b4B24xg-y7&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_b4B24xg-y7&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 010-026231 (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commandes de travaux - entretien des ouvrages
Numéro de référence:
25404
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des ouvrages (entretien courant et opération de ragréage) et de leurs abords au sein des 4 lacs-réservoirs et du casier Seine Bassée de l'EPTB Seine Grands Lacs situés dans les départements 10, 51, 52, 58 et 77.
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Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
25404-1
Titre: Lot 1 Entretien courant des lacs-réservoirs Seine - Aube et du site Seine Bassée
Description du marché:
Entretien courant des lacs-réservoirs Seine et Aube - département de l'Aube (10) et de Seine Bassée - département de la Seine et Marne (77)
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel de commande de 2 000 000,00 Euros HT, soit 8 000 000,00 Euros HT toutes reconductions comprises (4 ans).
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification.
L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quarante huit mois (48), soit 4 ans.
Relance de consultation programmée pour 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est fixé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification.
L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois et ne pourra excéder quarante huit mois (48), soit 4 ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Matériel mis à disposition par l'entreprise et organisation de l'entreprise et moyens humains affectés à l'exécution des bons de commande de l'accord-cadre : 30 points - Démarche mise en oeuvre pour la réalisation d'un chantier (différentes étapes de la sollicitation du maitre d'ouvrage à la réception du chantier, délai associé à ces différentes étapes) : 20 points - Sécurité des chantiers : 5 points - Les mesures environnementales mises en place dans le cadre de l'exécution des travaux : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25404-2
Titre: Lot 2 Entretien courant du lac-réservoir Marne
Description du marché: Lot 2 Entretien courant du lac-réservoir Marne
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25404-3
Titre: Lot 3 Entretien courant du lac-réservoir de Pannecière
Description du marché: Lot 3 Entretien courant du lac-réservoir de Pannecière
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel de commande de 750 000,00 Euros HT, soit 3 000 000,00 Euros HT toutes reconductions comprises (4 ans).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25404-4
Titre: Lot 4 Opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube
Description du marché: Lot 4 Opération de ragréage sur les lacs-réservoirs Seine et Aube
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel de commande de 1 000 000,00 Euros HT, soit 4 000 000,00 Euros HT toutes reconductions comprises (4 ans).
Produits/services: Ragréages
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
25404-5
Titre: Lot 5 Opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne
Description du marché: Lot 5 Opération de ragréage sur le lac-réservoir Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
25404-6
Titre: Lot 6 Opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière
Description du marché: Lot 6 Opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel de commande de 500 000,00 Euros HT, soit 2 000 000,00 Euros HT toutes reconductions comprises (4 ans).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution:
Périmètre des lacs-réservoirs, à savoir :
- Lot 3 : Entretien courant du lac-réservoir de Pannecière - département de la Nièvre (58) ;
- Lot 6 : Opération de ragréage sur le lac-réservoir de Pannecière - département la Nièvre (58) ;
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-19 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer aux articles 5.1 et 6.1 du règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national:
20007522400010
Adresse postale: Direction Finances Commande Publique 12 rue Villiot
12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_b4B24xg-y7&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_b4B24xg-y7&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est décomposé en six lots en vue de l'attribution de plusieurs accords-cadres mono-attributaires de travaux.
Les candidats pourront soumissionner à un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un ou plusieurs lots.
VISITE OBLIGATOIRE POUR TOUS LES LOTS - SE REFERER A L'ARTICLE 4.2 DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 010-026231 (2025-01-14)
Avis d'attribution de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 784819.04 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 29 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 301470.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Roussey
Nom et adresse du contractant
Nom: Roussey
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 10120
Commune postale: Saint andre les vergers
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83107.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Est ouvrages
Nom et adresse du contractant
Nom: Est ouvrages
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 39500
Commune postale: Tavaux
Région: Jura 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 34991.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 32800.95 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nge gc
Nom et adresse du contractant
Nom: Nge genie civil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77257
Commune postale: Brie comte robert cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 82601.66 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage centre est
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage cente est
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 249846.98 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eurovia champagne ardenne
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia champagne-ardenne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 52100
Commune postale: Saint Dizier
Région: Haute-Marne 🏙️
Source: OJS 2025/S 079-261925 (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 784819.04 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 29 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25404-1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 301470.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ROUSSEY
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Roussey
Nom et adresse du contractant
Nom: Roussey
Numéro d'enregistrement national:
65288063400017
Code postal: 10120
Commune postale: Saint andre les vergers
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83107.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre EST OUVRAGES LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Est ouvrages
Nom et adresse du contractant
Nom: Est ouvrages
Numéro d'enregistrement national:
43974499600059
Code postal: 39500
Commune postale: Tavaux
Région: Jura 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 34991.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre EST OUVRAGES LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 32800.95 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre NGE GC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nge gc
Nom et adresse du contractant
Nom: Nge genie civil
Numéro d'enregistrement national:
48746933000111
Code postal: 77257
Commune postale: Brie comte robert cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 82601.66 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre EIFFAGE CENTRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage centre est
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage cente est
Numéro d'enregistrement national:
39882711300539
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 249846.98 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre EUROVIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eurovia champagne ardenne
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia champagne-ardenne
Numéro d'enregistrement national:
45165878500048
Code postal: 52100
Commune postale: Saint Dizier
Région: Haute-Marne 🏙️
Source: OJS 2025/S 079-261925 (2025-04-22)
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