ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Clermont Auvergne Métropole
ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faibles ampleurs (opérations < 300 000 Euros HT). Consultation allotie. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Les prestations des lots 1 à 5 portent sur des petites interventions sur réseaux d'eau et d'assainissement de technicité normale dont les conditions sont définies dans les pièces du marché. Les prestations du lot 6 portent sur des petites interventions sur réseaux d’eau et d’assainissement de forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole dont les conditions sont définies dans les pièces du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-14 | Avis de marché |
| 2026-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commande de petites interventions d'eau et d'assainissement
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
Description du marché: LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne
Description du marché: LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne
Ville: Cournon d'Auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 03 - Secteur Sud
Description du marché: LOT 03 - Secteur Sud
Ville: Communes du Cendre, Pérignat-Les-Sarliève, Romagnat, Aubière, Beaumont, Ceyrat, Royat, Chamalières
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle
Description du marché: LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle
Ville: Communes d'Orcines et Saint-Genès-Champanelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 05 - Secteur Nord
Description du marché: LOT 05 - Secteur Nord
Ville: Communes de Durtol, Nohanent, Blanzat, Cébazat, Chateaugay, Gerzat, Aulnat, Pont-du-Château, Lempdes
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Description du marché: LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Ville: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Dépôts et garanties exigés:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 222-762838 (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commande de petites interventions d'eau et d'assainissement
Numéro de référence:
2025CM-TRX177
Brève description:
ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faibles ampleurs (opérations < 300 000 Euros HT).
Consultation allotie. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique.
Les prestations des lots 1 à 5 portent sur des petites interventions sur réseaux d'eau et d'assainissement de technicité normale dont les conditions sont définies dans les pièces du marché.
Les prestations du lot 6 portent sur des petites interventions sur réseaux d’eau et d’assainissement de forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole dont les conditions sont définies dans les pièces du marché.
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Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
2025CM-TRX177 - LOT 1
Titre: LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
Description du marché: LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025CM-TRX177 - LOT 2
Titre: LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne
Description du marché: LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne
Ville: Cournon d'Auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025CM-TRX177 - LOT 3
Titre: LOT 03 - Secteur Sud
Description du marché: LOT 03 - Secteur Sud
Ville: Communes du Cendre, Pérignat-Les-Sarliève, Romagnat, Aubière, Beaumont, Ceyrat, Royat, Chamalières
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025CM-TRX177 - LOT 4
Titre: LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle
Description du marché: LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle
Ville: Communes d'Orcines et Saint-Genès-Champanelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025CM-TRX177 - LOT 5
Titre: LOT 05 - Secteur Nord
Description du marché: LOT 05 - Secteur Nord
Ville: Communes de Durtol, Nohanent, Blanzat, Cébazat, Chateaugay, Gerzat, Aulnat, Pont-du-Château, Lempdes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025CM-TRX177 - LOT 6
Titre: LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Description du marché: LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Ville: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5% sera appliquée à chaque demande de paiement (cf. CCAP). Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. En revanche, la caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : fonds propres et subventions éventuelles. Les modalités de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin.
Pas de montant minimum annuel.
Montant maximum annuel : 2 000 000,00 Euros HT
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national:
24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Des niveaux minimums de capacité sont exigés : voir règlement de la consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 222-762838 (2025-11-14)
Avis d'attribution de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 48 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Identifiant interne:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EUROVIA DALA LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia dala
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 222 AVENUE JEAN MERMOZ ZI DU BREZET
Code postal: 63039
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clermontferrand@eurovia.com 📧
Téléphone: 0473984798 📞
URL: https://eurovia.fr/agences/3823-eurovia-dala-clermont-ferrand 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: SADE CGTH LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sade cgth
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 214 AVENUE JEAN MERMOZ
Code postal: 63100
Courrier électronique: centre-est-clermont@sade-cgth.fr 📧
Téléphone: 0473921502 📞
URL: https://www.sade-cgth.fr/ 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SOGEA/SANCHEZ LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea rhone alpes/sanchez
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Avenue Henri Pourrat
Code postal: 63510
Commune postale: Aulnat
Courrier électronique: sogea.auvergne@vinci-construction.com 📧
Téléphone: 0470291911 📞
URL: https://sogea-environnement.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: ROBINET/GDCE LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Robinet / gdce
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 76 RUE DE LA PARLETTE
Code postal: 63000
Courrier électronique: travaux@robinet-tp.fr 📧
Téléphone: 0473924826 📞
URL: https://www.robinet-tp.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: MATIERE SAS LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Matiere sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 RUE DU PETIT CLOS
Courrier électronique: g.oustry@matiere.fr 📧
Téléphone: 0471465000 📞
URL: https://www.matiere-tp.fr/ 🌏
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EHTP SAS LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ehtp sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za le petit champ
Code postal: 63430
Commune postale: Pont-du-chateau
Courrier électronique: drmc@nge.fr 📧
Téléphone: 0473834279 📞
URL: https://www.nge.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 115-416212 (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 48 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
26-26007-01
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Identifiant interne:
26-26007-02
26-26007-03
26-26007-04
26-26007-05
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26-26007-01
Date de conclusion du contrat: 2026-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EUROVIA DALA LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EUROVIA DALA LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia dala
Numéro d'enregistrement national:
31797591000298
Adresse postale: 222 AVENUE JEAN MERMOZ ZI DU BREZET
Code postal: 63039
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clermontferrand@eurovia.com 📧
Téléphone: 0473984798 📞
URL: https://eurovia.fr/agences/3823-eurovia-dala-clermont-ferrand 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre:
SADE CGTH LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: SADE CGTH LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sade cgth
Numéro d'enregistrement national:
56207750301057
Adresse postale: 214 AVENUE JEAN MERMOZ
Code postal: 63100
Courrier électronique: centre-est-clermont@sade-cgth.fr 📧
Téléphone: 0473921502 📞
URL: https://www.sade-cgth.fr/ 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
SOGEA/SANCHEZ LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SOGEA/SANCHEZ LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea rhone alpes/sanchez
Numéro d'enregistrement national:
34435244800601
Adresse postale: 6 Avenue Henri Pourrat
Code postal: 63510
Commune postale: Aulnat
Courrier électronique: sogea.auvergne@vinci-construction.com 📧
Téléphone: 0470291911 📞
URL: https://sogea-environnement.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
ROBINET/GDCE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom de la partie soumissionnaire: ROBINET/GDCE LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Robinet / gdce
Numéro d'enregistrement national:
92151443600010
Adresse postale: 76 RUE DE LA PARLETTE
Code postal: 63000
Courrier électronique: travaux@robinet-tp.fr 📧
Téléphone: 0473924826 📞
URL: https://www.robinet-tp.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre:
MATIERE SAS LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom de la partie soumissionnaire: MATIERE SAS LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Matiere sas
Numéro d'enregistrement national:
32662424400413
Adresse postale: 23 RUE DU PETIT CLOS
Courrier électronique: g.oustry@matiere.fr 📧
Téléphone: 0471465000 📞
URL: https://www.matiere-tp.fr/ 🌏
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
EHTP LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EHTP SAS LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ehtp sas
Numéro d'enregistrement national:
43998740500024
Adresse postale: Za le petit champ
Code postal: 63430
Commune postale: Pont-du-chateau
Courrier électronique: drmc@nge.fr 📧
Téléphone: 0473834279 📞
URL: https://www.nge.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 115-416212 (2026-06-15)
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