ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Clermont Auvergne Métropole
ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faibles ampleurs (opérations < 300 000 Euros HT). Consultation allotie. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Les prestations des lots 1 à 5 portent sur des petites interventions sur réseaux d'eau et d'assainissement de technicité normale dont les conditions sont définies dans les pièces du marché. Les prestations du lot 6 portent sur des petites interventions sur réseaux d’eau et d’assainissement de forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole dont les conditions sont définies dans les pièces du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commande de petites interventions d'eau et d'assainissement
Numéro de référence: 2025CM-TRX177
Brève description:
“ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 1
Titre: LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
Description du marché:
“LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 2
Titre: LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne
Description du marché:
“LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne”
Ville: Cournon d'Auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 3
Titre: LOT 03 - Secteur Sud
Description du marché:
“LOT 03 - Secteur Sud”
Ville: Communes du Cendre, Pérignat-Les-Sarliève, Romagnat, Aubière, Beaumont, Ceyrat, Royat, Chamalières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 4
Titre: LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle
Description du marché:
“LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle”
Ville: Communes d'Orcines et Saint-Genès-Champanelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 5
Titre: LOT 05 - Secteur Nord
Description du marché:
“LOT 05 - Secteur Nord”
Ville: Communes de Durtol, Nohanent, Blanzat, Cébazat, Chateaugay, Gerzat, Aulnat, Pont-du-Château, Lempdes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 6
Titre: LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Description du marché:
“LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole”
Ville: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5% sera appliquée à chaque demande de paiement (cf. CCAP). Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement : fonds propres et subventions éventuelles. Les modalités de règlement sont mentionnées dans le CCAP.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel : 2 000 000,00 Euros HT”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Des niveaux minimums de capacité sont...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Source: OJS 2025/S 222-762838 (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commande de petites interventions d'eau et d'assainissement
Numéro de référence: 2025CM-TRX177
Brève description:
“ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 1
Titre: LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
Description du marché:
“LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 2
Titre: LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne
Description du marché:
“LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne”
Ville: Cournon d'Auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 3
Titre: LOT 03 - Secteur Sud
Description du marché:
“LOT 03 - Secteur Sud”
Ville: Communes du Cendre, Pérignat-Les-Sarliève, Romagnat, Aubière, Beaumont, Ceyrat, Royat, Chamalières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 4
Titre: LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle
Description du marché:
“LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle”
Ville: Communes d'Orcines et Saint-Genès-Champanelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 5
Titre: LOT 05 - Secteur Nord
Description du marché:
“LOT 05 - Secteur Nord”
Ville: Communes de Durtol, Nohanent, Blanzat, Cébazat, Chateaugay, Gerzat, Aulnat, Pont-du-Château, Lempdes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX177 - LOT 6
Titre: LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Description du marché:
“LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole”
Ville: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5% sera appliquée à chaque demande de paiement (cf. CCAP). Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement : fonds propres et subventions éventuelles. Les modalités de règlement sont mentionnées dans le CCAP.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel : 2 000 000,00 Euros HT”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Des niveaux minimums de capacité sont...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Source: OJS 2025/S 222-762838 (2025-11-14)
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