Accords-cadres à bons de commande d'approvisionnement de produits alimentaires et boissons variées (alcoolisées et non alcoolisées) dans une démarche de réduction de l'utilisation du plastique, en 6 lots.

VILLE de PARIS DFA SDA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• VILLE de PARIS DFA SDA

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
• Vins non aromatisés › Vin mousseux

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-25	Avis de marché
2025-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande d'approvisionnement de produits alimentaires et boissons variées (alcoolisées et non alcoolisées) dans une démarche de réduction de l'utilisation du plastique, en 6 lots.
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de produits d'épicerie sucrée et salée issus pour partie de l'agriculture biologique et du commerce équitable
Description du marché:

Fourniture de produits d'épicerie sucrée et salée issus pour partie de l'agriculture biologique et du commerce équitable

Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 15 000 euros HT au minimum et 200 000 euros HT au maximum. Le lot 1 comporte des clauses environnementales spécifiques détaillées à l'article 1.6.1 du CCAP.

Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de colis alimentaires pour les personnes en situation d'urgence
Description du marché: Fourniture de colis alimentaires pour les personnes en situation d'urgence
Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 4 000 euros HT au minimum et 50 000 euros HT au maximum. Le lot 2 comporte des clauses environnementales spécifiques détaillées à l'article 1.6.1 du CCAP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de boissons non alcoolisées issues pour partie de l'agriculture biologique et du commerce équitable
Description du marché:

Fourniture de boissons non alcoolisées issues pour partie de l'agriculture biologique et du commerce équitable

Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 20 000 euros HT au minimum et 550 000 euros HT au maximum. Le lot 3 comporte des clauses environnementales spécifiques détaillées à l'article 1.6.1 du CCAP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de bouteilles champagne, de crémants et de cidres issues de l'agriculture biologique
Description du marché:

Fourniture de bouteilles champagne, de crémants et de cidres issues de l'agriculture biologique

Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 15 000 euros HT au minimum et 500 000 euros HT au maximum. Le lot 4 comporte une clause environnementale spécifique détaillée à l'article 1.6.1 du CCAP. Le candidat du lot 4 est tenu de fournir, en complément de son offre, des échantillons tel que défini à l'article 3.5 du règlement de consultation.

Produits/services supplémentaires:

Boissons alcoolisées distillées 📦

Vin mousseux 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de café, thé, sucre issus de l'agriculture biologique et du commerce équitable
Description du marché:

Fourniture de café, thé, sucre issus de l'agriculture biologique et du commerce équitable

Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 15 000 euros HT au minimum et 300 000 euros HT au maximum. Le lot 5 comporte des clauses environnementale spécifiques détaillées à l'article 1.6.1 du CCAP

Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de vins et d'alcools de prestige
Description du marché: Fourniture de vins et d'alcools de prestige
Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 4 000 euros HT au minimum et 150 000 euros HT au maximum. Le lot 6 comporte une clause environnementale spécifique détaillée à l'article 1.6.1 du CCAP.

Produits/services supplémentaires:

Vin mousseux 📦

Vins 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Café, thé et produits connexes 📦

Vin mousseux 📦

Vins 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS DFA SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La présente consultation est découpée en 6 lots. Les présents accords-cadres sont mono-attributaires, exécutés à bons de commande. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.6.1 du CCAP. Le délais de validité des offres est de 7 mois à compter de la date limite de remise des offres.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-275315 (2025-04-25)

Avis d'attribution de marché (2025-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2500004
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 500 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 15 000 euros HT au minimum et 200 000 euros HT au maximum.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : performance environnementale des fournitures objet du marché,
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°2: Pertinence des mesures mises en oeuvre, de la commande à la livraison,
Critère de qualité (pondération): 35
Description
Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 4 000 euros HT au minimum et 50 000 euros HT au maximum.

Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Pertinence des mesures mises en œuvre, de la commande à la livraison,
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 20 000 euros HT au minimum et 550 000 euros HT au maximum.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Pertinence des mesures logistiques et environnementales mises en œuvre, de la commande à la livraison,
Description
Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 15 000 euros HT au minimum et 500 000 euros HT au maximum.

Produits/services: Vin mousseux 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Pertinence des mesures mises en œuvre, de la commande à la livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : test gustatif du champagne BIO et crémant BIO
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 15 000 euros HT au minimum et 300 000 euros HT au maximum.

Produits/services: Café, thé et produits connexes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : performance environnementale des moyens de livraison dans le cadre des prestations objet du marché,
Description
Informations complémentaires:

Montants de l'accord-cadre sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes : 4 000 euros HT au minimum et 150 000 euros HT au maximum.

Produits/services: Vins 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : diversité des références
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Pertinence des mesures mises en œuvre, de la commande à la livraison, analysé au regard du mémoire technique établi selon le cadre de mémoire technique
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2025F096180000
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Lot 1 : Fourniture de produits d'épicerie sucrée et salée issus pour partie de l'agriculture biologique et du commerce équitable
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: NATURDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Naturdis
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Numéro d'enregistrement national: 329 541 999 00010
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@naturdis.com 📧
Téléphone: 0492424145 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: NORMAPRO BY EUROMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Normapro by euromat
Nom et adresse du contractant
Nom: Normapro by euromat
Numéro d'enregistrement national: 981 589 799 00015
Adresse postale: 5 RUE DE LA STERNE
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-mons
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: marches@groupe-euromat.fr 📧
Téléphone: 01 85 12 00 33 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FILL La Vignery
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: FILL La Vignery
Nom et adresse du contractant
Nom: FILL La Vignery
Numéro d'enregistrement national: 481 640 282 00010
Adresse postale: 3 rue Joseph JACQUARD
Code postal: 78 120 RAMBOUILLET
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: jdorard@lavignery.fr 📧
Téléphone: 06 64 98 57 18 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Cafes San Rivo SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cafes san rivo sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Cafes san rivo sa
Numéro d'enregistrement national: 350 713 483 00013
Adresse postale: 20 RUE DU BANQUIER
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MAISON DE NEGOCE VINILIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Maison de negoce vinilia
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison de negoce vinilia
Numéro d'enregistrement national: 83819206000021
Adresse postale: 7 RUE SIMONE
Code postal: 33200
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: pauleric.heugas@vinilia.fr 📧
Téléphone: 0557196683 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés est de 24 mois reconductible 1 fois.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

Source: OJS 2025/S 250-865264 (2025-12-26)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)