Accord-cadre signalétique pour TCL Relation Usagers - Procédure avec négociation - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS
Procédure avec négociation - Phase 1 Candidature - Phase 2 Offre - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-05 | Avis de marché |
| 2026-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre signalétique pour TCL Relation Usagers - Procédure avec négociation - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fléchage 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison de signalétique
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison de signalétique
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pose et dépose de signalétique
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Pose et dépose de signalétique
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-12-01 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer aux documents de la consultation
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer aux documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale relation usagers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARBON Anthonin
Courrier électronique: direction_achats@mobilites-lyonnaises.fr 📧
Téléphone: 0649519733 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734962 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734962 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-740841 (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre signalétique pour TCL Relation Usagers - Procédure avec négociation - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique
Numéro de référence:
25_026
Brève description:
Procédure avec négociation - Phase 1 Candidature - Phase 2 Offre - 2 Lots : Lot 1 - Impression et livraison de signalétique et lot 2 - Pose et dépose de signalétique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fléchage 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Impression et livraison de signalétique
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison de signalétique
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement :
- 1ère reconduction : 1 fois une année à compter de la date anniversaire
- 2e reconduction : de la date anniversaire de reconduction jusqu'au 31/12/2028 maximum
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Pose et dépose de signalétique
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Pose et dépose de signalétique
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-12-01 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer aux documents de la consultation
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer aux documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale relation usagers
Numéro d'enregistrement national:
83068
Adresse postale: 19 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARBON Anthonin
Courrier électronique: direction_achats@mobilites-lyonnaises.fr 📧
Téléphone: 0649519733 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734962 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734962 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
4DC6C419-B3D4-0ED2-BAA46D8E216DA1A6
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toute décision faisant grief pourra faire l'objet :
- d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu'à la signature de l'accord cadre en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ;
- d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon :
si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature de l'accord cadre, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009.
si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ;
si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ;
- d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-740841 (2025-11-05)
Avis d'attribution de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 300 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-11 📅
Titre: Impression et livraison de signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: A&G signaletique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Concept et plan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Fenelon
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon 6eme
Identifiant de l’offre:
Nom: Slap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Auguste Pinton
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Lenoir services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 All Du Mens
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Identifiant de l’offre:
Nom: Alain gilles group
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 183 Rue Cuvier
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 740841-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 041-138981 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 300 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25_026_01_ac1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-11 📅
Titre: Impression et livraison de signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: A&G signaletique
Numéro d'enregistrement national:
1734962-1-1-1
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Concept et plan
Numéro d'enregistrement national:
1734962-1-1-2
Adresse postale: 4 Rue Fenelon
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon 6eme
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Slap
Numéro d'enregistrement national:
1734962-1-1-3
Adresse postale: 3, rue Auguste Pinton
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1734962-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Lenoir services
Numéro d'enregistrement national:
1734962-1-2-2
Adresse postale: 23 All Du Mens
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Alain gilles group
Numéro d'enregistrement national:
1734962-1-2-3
Adresse postale: 183 Rue Cuvier
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 740841-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D715C2A9-F4E9-06B9-9AD52F6A140590DF
Source: OJS 2026/S 041-138981 (2026-02-25)
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