Accord-cadre exécuté par Bons de commande Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
Reference number: 25FS-DI-0496-R
Brève description:
“Accord-cadre exécuté par Bons de commande
Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne
Une clause...”
Brève description
Accord-cadre exécuté par Bons de commande
Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne
Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois
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Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté par Bons de commande
Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne
Une clause...”
Description du marché
Accord-cadre exécuté par Bons de commande
Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne
Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une nouvelle consultation sera lancée en 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Clause de réexamen à hauteur de 100 000 euro(s) Ht pour la part Epa de Saint-Etienne” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La déclaration de banques ou attestation d'assurance concernant les risques professionnels (assurance responsabilité civile pour l'année en cours) ;”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public”
Liste et brève description des règles et critères:
“La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (à ajouter...”
Liste et brève description des règles et critères
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (à ajouter éventuellement dans le Dc2) ;
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Liste et brève description des règles et critères:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché sur les trois derniers...”
Liste et brève description des règles et critères
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché sur les trois derniers exercices (à compléter dans le Dc2) ;
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Liste et brève description des règles et critères:
“Qualibat 1351 Espaces Verts ou équivalents”
Liste et brève description des règles et critères:
“La présentation d'une liste des services exécutés au cours des trois dernières années, en précisant le montant, le lieu, la date et le pouvoir adjudicateur ;”
“L'intégralité du dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site :...”
L'intégralité du dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4274 ou http://www.epase.fr (rubrique marchés publics).
Tout candidat, même potentiel à un marché public et ayant téléchargé le dossier de consultation des entreprises relatif au présent marché, devra fournir une adresse électronique valide aux fins de transmission de toutes informations utiles relatives au présent marché.
Autres pièces à fournir au titre de la candidature :
La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent - obligatoire en cas de groupement)
Le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation ;
La déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent)
Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique (uniquement si Dc1 non fourni) ;
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (en complément du Dc2).
Les factures seront à déposer sur Chorus Pro. Paiement en ligne : non.
Base juridique : Directive 2014/24/Ue
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6D1B3F8D-BDF2-C033-72D1EB807CE05ED8
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6D1B3F7D-EE2A-6D8D-D122BC91D4749C5D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6D1B3F9E-00A1-70AA-7B98CFC6E5B4AE00
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-604671 (2025-09-12)
Avis de marché (2025-09-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A48A369D-9FD6-E0C4-1BBD688688185D4B
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A48A3670-06C4-B4DD-986880B02B4DC9BA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A48A36B3-EB23-02E2-9B19A43ECCE31283
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 15/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 184-627510 (2025-09-23)
Avis d'attribution de marché (2026-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen à hauteur de 100 000 euro(s) Ht pour la part Epa de Saint-Etienne
Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible au maximum trois fois”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26-006
Date de conclusion du contrat: 2026-02-20 📅
Titre: Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 430 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 1706359-1-0-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr📧
Téléphone: 04 78 79 39 39📞
“Le présent contrat a été conclu le 16/03/2026 et est consultable, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, au siège de l'Etablissement...”
Le présent contrat a été conclu le 16/03/2026 et est consultable, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, au siège de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne situé au 49 rue de la Montat, 42000 - Saint-Etienne.
Le contrat est conclu par un groupement de commande. La part Epase est d'un maximum de 400 000 euro(s) Ht, la part Sci Mse est d'un maximum de 30 000 euro(s) Ht
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 46FF363A-ECC6-D1B6-420577D5D72AF7A4
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 46FF3605-FF9A-F1C4-37DD1EB7381EB53A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 46FF3662-A6ED-C7E3-A3D516AC20448A26
Source: OJS 2026/S 068-237633 (2026-04-03)