Accord-cadre relatif à une mission de MOE concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Paris habitat - OPH
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay», «Square Ronsard» et «40 avenue Boileau», situé dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre à marchés subséquents sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000 euro(s) HT sur sa durée totale. Les attentes de Paris Habitat sur ce projet sont les suivants : Ø Réaliser la réhabilitation complète des logements en milieu occupé ; Ø Revaloriser l'écriture architecturale des bâtiments ; Ø Mener un projet développant une efficience environnementale (propositions éco-responsables et bas carbone)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-12 | Avis de marché |
| 2026-09-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de MOE concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: Bois l'Abbé
Code postal: 94500
Ville: Champigny sur Marne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 4
Nombre de candidats envisagé: 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: La Directrice Générale
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: 0171370000 📞
Fax: 0171370014 📠
URL: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1754011 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1754011 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-834304 (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de MOE concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Numéro de référence:
2025-1268
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay», «Square Ronsard» et «40 avenue Boileau», situé dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
L'accord-cadre à marchés subséquents sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000 euro(s) HT sur sa durée totale.
Les attentes de Paris Habitat sur ce projet sont les suivants :
Ø Réaliser la réhabilitation complète des logements en milieu occupé ;
Ø Revaloriser l'écriture architecturale des bâtiments ;
Ø Mener un projet développant une efficience environnementale (propositions éco-responsables et bas carbone)
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Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1754011
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: Bois l'Abbé
Code postal: 94500
Ville: Champigny sur Marne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 4
Nombre de candidats envisagé: 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation s'adresse à un maître d'oeuvre ou une équipe de maîtrise d'oeuvre disposant des compétences suivantes :
Architecture : Architecte inscrit à l'ordre des architectes
Ingénierie technique TCE
Il appartient au candidat, compte tenu de l'objet de la consultation de s'adjoindre les compétences supplémentaires qu'il juge nécessaires
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national:
5041
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: La Directrice Générale
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: 0171370000 📞
Fax: 0171370014 📠
URL: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1754011 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1754011 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation.
Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance » de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marchespublics.parishabitat.fr/accueil.htm
Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Le retrait du Dce s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
C156B413-CD9E-7889-BE45D97DB4EE8EF4
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
C156B423-B0FD-1D09-ADCC5491AD835D04
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-834304 (2025-12-12)
Avis d'attribution de marché (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-22 📅
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de Moe concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Prinvault architectes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue de Buzenval
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@prinvault.com 📧
Téléphone: 0142060521 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 834304-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 185-659945 (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2026/A0272
Date de conclusion du contrat: 2026-09-22 📅
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de Moe concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Prinvault architectes
Numéro d'enregistrement national:
1754011-1-0-1
Adresse postale: 67 rue de Buzenval
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@prinvault.com 📧
Téléphone: 0142060521 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 834304-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) Ht et son marché subséquent 1 d'un montant de 101 034,40 euro(s) Ht ont été signés le 21/09/2026.
Ils sont consultable sur demande écrite adressée à :
Paris Habitat - Oph
Direction Juridique et de la Commande Publique
21 bis, rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
E0C4B957-A7AA-8FB4-89514561AEFF641D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E0C4B97E-A5C7-56B6-2A53E138567C6CC0
Source: OJS 2026/S 185-659945 (2026-09-22)
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