ACCORD-CADRE POUR LE RETABLISSEMENT DE LA CAPACITE HYDRAULIQUE DES COURS D'EAU ET DES OUVRAGES DU TERRITOIRE DU SMIAGE
Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
ACCORD-CADRE POUR LE RETABLISSEMENT DE LA CAPACITE HYDRAULIQUE DES COURS D'EAU ET DES OUVRAGES DU TERRITOIRE DU SMIAGE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 2BSE
- • BIOLETTO TP
- • Europ'Tp SAS
- • GCMF
- • La nouvelle sirolaise de construction
- • MASALA SRL FRANCE
- • razel-bec
- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux de dragage et de pompage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-13 | Avis de marché |
| 2025-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour le retablissement de la capacite hydraulique des cours d'eau et des ouvrages du territoire du smiage
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de dragage et de pompage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Littoral ouest
Description du marché:
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2029-06-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Code postal: 06204
Commune postale: NICE Cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.merrien@smiage.fr 📧
Téléphone: +33 489089650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.smiage.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-166404 (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour le retablissement de la capacite hydraulique des cours d'eau et des ouvrages du territoire du smiage
Numéro de référence:
25_0002
Brève description:
ACCORD-CADRE POUR LE RETABLISSEMENT DE LA CAPACITE HYDRAULIQUE DES COURS D'EAU ET DES OUVRAGES DU TERRITOIRE DU SMIAGE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de dragage et de pompage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Littoral ouest
Titre: Littoral ouest
Description du marché:
Territoires de la Communauté d'Agglomération Cannes-Pays de Lérins et Estérel-Côte d'Azur Agglomération
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoires de la Communauté d'Agglomération Cannes-Pays de Lérins et Estérel-Côte d'Azur Agglomération
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2029-06-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Ouest
Titre: Ouest
Description du marché:
Territoires de la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse et de la Communauté de communes du Pays de Fayence
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoires de la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse et de la Communauté de communes du Pays de Fayence
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Centre
Titre: Centre
Description du marché:
Territoires de la Communauté d'Agglomération de Sophia-Antipolis, le Bassin versant de la Cagne et le Domaine public Fluvial (Var)
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoires de la Communauté d'Agglomération de Sophia-Antipolis, le Bassin versant de la Cagne et le Domaine public Fluvial (Var)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Est
Titre: Est
Description du marché:
Territoires de la Communauté de communes du Pays des Paillons, bassin versant de la Roya et de le Bévéra
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoires de la Communauté de communes du Pays des Paillons, bassin versant de la Roya et de le Bévéra
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Nord
Titre: Nord
Description du marché:
Territoires de la Communauté de communes Alpes Provence Verdon et de la Communauté de communes Alpes d'Azur
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoires de la Communauté de communes Alpes Provence Verdon et de la Communauté de communes Alpes d'Azur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans (pas de minimum exigé)
Capacité technique et professionnelle
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans notamment sur ces prestations similaires
Certificats de qualifications professionnelles, et tout moyen de preuve équivalent: Minimum exigé : CACES à jour et les attestations de formations des salariés affectés aux opérations.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Numéro d'enregistrement national:
20007139700018
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Code postal: 06204
Commune postale: NICE Cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.merrien@smiage.fr 📧
Téléphone: +33 489089650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.smiage.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-166404 (2025-03-13)
Avis d'attribution de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 800 000 EUR 💰
Description
Code postal: 06200
Ville: Nice
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Europ'tp sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@europtp.fr 📧
Téléphone: +33 096706560 📞
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Gcmf
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83600
Commune postale: Frejus
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: contact@gcmf.fr 📧
Téléphone: +33 049440458 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Bioletto tp
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Courrier électronique: contact@bioletto-tp.fr 📧
Téléphone: +33 049329394 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Identifiant de l’offre:
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Razel-bec
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06517
Courrier électronique: ls-etudes-tp@razel-bec.fayat.com 📧
Téléphone: +33 492292929 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Identifiant de l’offre:
9️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: La nouvelle sirolaise de construction
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06515
Courrier électronique: secreteriatetude@la-sirolaise.com 📧
Téléphone: +33 497100101 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: 2BSE
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06380
Commune postale: Moulinet
Courrier électronique: regis.belmon@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 060722271 📞
1️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Masala srl france
Numéro d'enregistrement national:
Région: Imperia 🏙️
Courrier électronique: masala@masalasrl.com 📧
Téléphone: +33 184255503 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre:
1️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Source: OJS 2025/S 145-500614 (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 800 000 EUR 💰
Description
Code postal: 06200
Ville: Nice
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025_0014_01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
EUROP'TP SAS_01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Europ'tp sas
Numéro d'enregistrement national:
51373754400074
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@europtp.fr 📧
Téléphone: +33 096706560 📞
2️⃣
Identifiant de l’offre:
GCMF_01
Nom: Gcmf
Numéro d'enregistrement national:
93181830600017
Code postal: 83600
Commune postale: Frejus
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: contact@gcmf.fr 📧
Téléphone: +33 049440458 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
BIOLETTO TP_01
Nom: Bioletto tp
Numéro d'enregistrement national:
89203090900022
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Courrier électronique: contact@bioletto-tp.fr 📧
Téléphone: +33 049329394 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EUROP'TP SAS_02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant de l’offre:
GCMF_02
6️⃣
Identifiant de l’offre:
RAZEL-BEC_01
Nom et adresse du contractant
Nom: Razel-bec
Numéro d'enregistrement national:
56213603600885
Code postal: 06517
Courrier électronique: ls-etudes-tp@razel-bec.fayat.com 📧
Téléphone: +33 492292929 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EUROP'TP SAS_03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
8️⃣
Identifiant de l’offre:
GCMF_03
9️⃣
Identifiant de l’offre:
LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION_01
Nom et adresse du contractant
Nom: La nouvelle sirolaise de construction
Numéro d'enregistrement national:
44284979000013
Code postal: 06515
Courrier électronique: secreteriatetude@la-sirolaise.com 📧
Téléphone: +33 497100101 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Identifiant de l’offre:
EUROP'TP SAS_04
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
1️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
2BSE_01
Nom et adresse du contractant
Nom: 2BSE
Numéro d'enregistrement national:
51815473700010
Code postal: 06380
Commune postale: Moulinet
Courrier électronique: regis.belmon@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 060722271 📞
1️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre:
MASALA_01
Nom: Masala srl france
Numéro d'enregistrement national:
52227525400020
Région: Imperia 🏙️
Courrier électronique: masala@masalasrl.com 📧
Téléphone: +33 184255503 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre:
EUROP'TP SAS_05
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre:
2BSE_02
1️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
RAZEL-BEC_02
Source: OJS 2025/S 145-500614 (2025-07-30)
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